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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03310_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Entreprise Mariani est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21725_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D'autre part, la société Mariani demande le rejet de la demande de la société Axa France Iard formulée à son encontre.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00923_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
plateau couvert du véhicule ; - elle se prévaut du § 20 de la doctrine administrative référencée BOI-TVA-DED-30-30-20, de la réponse ministérielle A du 8 mars 2005 et de la réponse ministérielle Mariani
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01522_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
G... a légué l’ensemble de ses biens situés à Mariani à son cousin C... B..., père de Mme B..., en précisant qu’une partie de ces biens était déjà dans l’indivision avec lui.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00671_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
B C et Mme F C, représentés par Me Maruani, concluent au rejet de la requête. Ils font valoir qu'aucun moyen de la requête n'est fondé.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00083_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2023, M. et Mme D, représentés par la société civile professionnelle d'avocats Marlange-de la Burgade, demandent à la cour : 1°
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00876_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevalier, pour M. et Mme C, en leur présence et de Me Marani, substituant Me Guillon-Coudray
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00372_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
D C, représenté par Me Mariani, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de réexaminer sa décision dans le délai
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02786_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
2021, la chambre de commerce et d’industrie de Corse, venant aux droits et obligations de la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse, représentée par la SCP Marlange
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00230_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Maruani, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 novembre 2022 du Tribunal administratif
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01214_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - les observations de Me Marani, représentant la commune
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01248_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 avril 2022, 3 novembre 2022, 20 février 2023, 8 novembre 2023 et 27 août 2024, l'association Urville-Nacqueville Littoral, représentée par la SCP Marlange-de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02469_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
utilitaire ordinaire de type camionnette et fourgon, la société n'est pas fondée à se prévaloir, sur le fondement de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales, de la réponse ministérielle Mariani
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02025_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- et les observations de Me de Saint Seine, substituant Me Verdier, représentant M.M A et de Me Marani, substituant Me Coudray, représentant l'Université de Bretagne Occidentale.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01841_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que la parcelle litigieuse est située dans le secteur Mariani destiné à accueillir un écoquartier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03663_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cette étude, après avoir localisé le terrain à l'ouest sur la commune, entre le centre bourg et la zone industrielle des Malandières, au sud de la zone d'activité de la Richassière et à proximité immédiate
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01833_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En troisième lieu, la commune de Calenzana conteste en particulier le classement en espace stratégique agricole du secteur Mariani destiné à accueillir un écoquartier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00748_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
2025 et le 5 août 2025, l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse, venu aux droits de la chambre de commerce et d’industrie de Corse, représentée par la SCP Marlange-de
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02108_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Chabernaud, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Mouriesse, représentant la société GTM Ouest, et de Me Marani, substituant Me Fekri, représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
K E, représentés par Me Maruani, doivent être regardés comme demandant à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de réformer le jugement n° 1702466 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
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