Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL03227_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 avril, 22 juin et 8 septembre 2021, la commune d'Escales, représentée par la SCP Cabee-Biver-Spanghero, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20794_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce talus est composé en partie basse de murs en pierres maçonnés venant se bloquer sous les blocs massifs de rocher, ces derniers constituant l'assise des murs des bâtiments.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01551_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 octobre 2023, le 4 mars 2024 et le 8 avril 2024, Mme A, représentée par Me Manon Leuliet, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04990_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
que des paliers de la cage d'escalier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01199_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
charpente, couverture ", d'un marché public attribué par la commune de La Barben en vue de la construction de son nouvel hôtel de ville, a sous-traité à la société Constructions Fernandes des travaux de maçonnerie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03570_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
extra-contractuelle de la commune de Neuvy-Grandchamp : Le barrage en litige, d’une longueur totale de 90 mètres, est constitué d’un remblai sableux, recouvert, sur la face amont, d’un parement maçonné
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01661_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
A verse au dossier divers bulletins de paie, en vue de justifier de la réalité de son activité professionnelle d'une part en qualité de maçon de septembre 2013 à mars 2014, puis d'août 2014 à décembre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01476_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A l’imagerie de contrôle a été constatée une collection hémorragique au niveau du canal médullaire et un petit fragment de cage qui a été cassé du côté gauche. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01916_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Peuvent excéder du volume ainsi défini, les pignons, les cheminées, les cages d'escaliers ou d'ascenseurs, les lucarnes ainsi que toutes autres saillies traditionnelles et éléments architecturaux ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00443_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Lopasso représentant M. et Mme A, celles de Me Callen, représentant la commune de Bormes-les-Mimosas et celles de Me Gonzalez représentant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02263_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
F et les autres requérants, de Me Callen, représentant la commune de Rognes et de Me Petit, représentant la société Edelis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01815_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
façades, peut comprendre aussi bien des combles aménagés sous charpente que des attiques, ainsi que des toitures à faible pente/ Peuvent excéder du volume ainsi défini, les pignons, les cheminées, les cages
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
de briques, en maçonnerie d'agglomérés creux, pleins, à bancher, etc, créés ou existants pour tous les corps d'état concernés. () / Chaque entrepreneur réalise ses propres bouchements et rebouchages,
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03821_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
d'un appartement, en cours de rénovation à la suite d'un incendie causé par un chauffe-eau, disposant d'un balcon filant implanté en saillie doté d'une largeur de 60 centimètres et d'un garde-corps maçonné
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00446_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Au regard des exigences des dispositions précitées qui imposent une capacité de stockage de 100 litres par mètre carré imperméabilisé, les requérants ne sont donc pas fondés à soutenir que cette capacité
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par ailleurs, selon le b) du même article 5.5.2 : « (…)Maçonneries et Divers / Les maçonneries, notamment les conduits, gaines techniques, seront réalisées en parpaings pleins ou creux suivant les destinations
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA20476_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
partir des 398 jours de retard constatés par l'OPC le 20 juin 2009 et qui correspondent à un retard dans la réalisation des tâches relatives aux essais à la plaque et aux travaux de reprise sur les cages
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03500_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
° 35, 13 100 euros hors taxes au titre du déplacement de la voie VT1 avant exécution des travaux, 26 500 euros hors taxes au titre de l'indemnisation des frais d'approvisionnement et de stockage des cages
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02543_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Au 19ème siècle, ont été construits au centre de l'île un manoir et des dépendances dont l'état est dégradé et, à la pointe nord-est, une chapelle.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00459_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Le bâtiment est érigé en maçonnerie recevant un enduit taloché blanc, ponctué de peinture foncée.
Source officielle