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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
laie, en articulier la mise en lace d’une colostomie de décharge, ne lui ont as été résentées, alors même qu’il s’agit d’une conséquence normale du traitement d’une telle laie.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Un arrêt cardiores iratoire a été constaté sur les lieux à 17h35, et une réanimation cardio ulmonaire a immédiatement été initiée ar une infirmière résente sur lace.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00695_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Alors même que le projet se situe face au « marché d’intérêt national », lequel est identifié dans la liste des « bâtis repères 2 Label Architecture contemporaine remarquable », et borne, à l’Ouest, un
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03254_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03070_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier et notamment de l'étude d'impact que le label " Pays d'art et d'histoire " donne l'opportunité de mener des actions de valorisation du patrimoine et
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21708_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Michel Laborie, secrétaire général de la préfecture, puis à M. D E, lui ayant succédé dans ces fonctions, à fin de signer notamment les décisions contestées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03518_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 10 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22139_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Michel Laborie, secrétaire général, à l’effet de signer les décisions prises en matière de police des étrangers.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03560_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 10 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00564_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
titre des monuments historiques l’intégralité du domaine de Bournel à l’exception des parties faisant déjà l’objet d’une mesure de classement ainsi que la lettre de ce même préfet renouvelant en 2024 le label
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00744_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Michel Laborie, secrétaire général de la préfecture du Tarn, qui bénéficiait d'une délégation de signature en vertu d'un arrêté n° 81-2020-11-13-001 du 13 août 2020, publié au recueil des actes administratifs
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’autre art, l’étude d’im act récise les critères du choix de la zone d’aménagement concerté d’Illange-Bertrange, à savoir son em lacement vis-à-vis des marchés visés, situés en Euro e centrale où le
Source officielleLABBE, Thierry Patrick Michel
23/09/2025
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Labbé, Armand Michel Clément
02/09/2025
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LABBE, Loïc Michel
30/01/2025
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LABBE, Corentin, JAcques, Michel, LABBE
02/01/2025
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NAARIK, LABBE, Corentin, JAcques, Michel
11/10/2023
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