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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02283_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
La commune de Neyron relève appel du jugement du 16 juin 2020 par lequel le tribunal administratif de Lyon a annulé à la demande de Mme B, l'arrêté du 17 octobre 2018 par lequel le maire de Neyron a fait
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02284_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Millanvois, représentant la commune de Neyron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00595_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure I - Par une requête, enregistrée sous le n° 2006173, la commune de Neyron a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler les arrêtés
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01803_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Nelson une indemnité de 9 929,42 euros.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00164_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Woler-Souied, représentant la SARL Immobilière Newton. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01808_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
tribunal administratif de Versailles de prononcer la réduction de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre des années 2014, 2015 et 2016, à raison d'un local situé 9, avenue Newton
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02593_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
droit à hauteur de 56 735,03 euros selon un décompte arrêté du 3 juillet 2023, dans le cadre de retards de paiements de factures pour la construction de l'école Rose Nelson
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21356_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
administratif de Montpellier de condamner la commune de Juvignac à leur verser la somme de 27 249,58 euros toutes taxes comprises au titre du solde du marché de conception-réalisation du groupe scolaire Nelson
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03084_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B, représenté par Me Nicolas Nelson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 21 octobre 2020
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
B C, en qualité d'expert afin de déterminer l'origine et les causes des désordres affectant la couverture et les façades du lycée professionnel Nelson Mandela à Etampes ainsi que l'étendue des travaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
devant la cour, la probabilité qu'un lien existe entre l'injection d'un vaccin contre la pandémie de grippe A (H1N1) et le développement d'une narcolepsie de type 2, en l'absence de destruction des neurones
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE04114_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
titre principal, la somme de 74 858,40 euros au titre des travaux supplémentaires qu'elle a effectués pour l'exécution du lot n° 1 du marché public de réfection des courts de tennis du centre sportif Nelson
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01551_20230223
23 février 2023
23 février 2023
M. et Mme A, propriétaires de vingt-neuf parcelles, dont le Château de Neuvon, sur la commune de Plombières-lès-Dijon, ont demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la délibération du 19 décembre
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02545_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'apparition de la narcolepsie, dont les symptômes principaux sont une somnolence diurne excessive, des cataplexies et d'autres troubles du sommeil, et qui intervient du fait de la destruction des neurones
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01164_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B, au profit du centre nautique d'Angoulins, du bateau " Nelson " immatriculé LR C44525 est intervenue par un acte du 28 septembre 2015, antérieurement à l'établissement des procès-verbaux de contravention
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
été établis et que le consensus scientifique international retient uniquement un lien causal avec la narcolepsie de type 1, selon un mécanisme impliquant une réponse auto-immune dirigée contre les neurones
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00200_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Scolarisé au sein de l'établissement régional d'enseignement adapté Nelson Mandela à Lomme à compter de l'année scolaire 2019/2020, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
titre des frais dont elle a fait l’avance pour compte commun dans le cadre de la réparation des désordres ayant affecté les parquets des gymnases du lycée international de l’Ile de Nantes, dit lycée Nelson
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
C B a été affecté au collège Nelson Mandela d'Elbeuf. Par décision du 20 août 2018, la CDAPH s'est prononcée pour une orientation, à l'issue de la 3ème, en établissement médico-social. 10.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01219_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B... était affecté depuis le 1er septembre 2009 comme professeur d’éducation physique au lycée polyvalent Isaac Newton à Clichy-la-Garenne lorsque, par arrêté du 11 avril 2019, le recteur de l’académie
Source officiellePage 1 sur 2
SELARL GOUMOT NEYMON
10/07/2025
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SELARL GOUMOT NEYMON
22/08/2024
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SELARL GOUMOT NEYMON
12/09/2023
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01/09/2022
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Cagnat, Dominique Ginette, Neymon
18/12/2016
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