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7 résultats pour « Okar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA03496_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

14 août 2021 de la préfète du Val-de-Marne en tant qu'il subordonne à la présentation du " passe sanitaire " l'accès aux centres commerciaux de plus de 20 000 mètres carrés " Val-de-Fontenay " et " Okabé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02103_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

B..., représenté par Me Okar, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 26 juin 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 25 octobre 2024 ; 3°) de mettre à la charge

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01680_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Le requérant justifie avoir validé une formation d'ingénieur spécialisé en performance industrielle à l'université d'Okan en Turquie, en 2022. A la date de la décision contestée, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01395_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Si le requérant se prévaut des énonciations d'un certificat médical, établi le 7 mars 2022, duquel il résulte qu'il est atteint du syndrome d'Okur-Chung qui ne fait pas obstacle, ainsi que le relève ce

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02622_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

euros de TVA sur un acompte de 6 800,12 euros versé le 9 juin 2015), Intermeuble Mérignac (255 euros de TVA sur un acompte de 1 275 euros), La Palmeraie (300 euros de TVA sur un acompte de 3 000 euros), Okay

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02881_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Il fait également valoir qu'il a effectué plusieurs stages au cours de l'année 2021 au sein de l'entreprise OKA Bâtiments, dans différents métiers du bâtiment, au terme desquels il a obtenu une promesse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02171_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Mme B, ressortissante nigériane, née le 5 mai 2000 à Oka Akoko (Nigéria), serait entrée en France le 2 octobre 2017, selon ses déclarations.

Source officielle

Annonces BODACC1 380 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OKARET

SIREN 939423281GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

HYDROKARST

SIREN 310232160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de l'administration.

24/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Tokar Studio

SIREN 130061039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

la conception, la création, le développement, la production, l'édition, la publication et la commercialisation de jeux vidéo, d'expériences interactives et de contenus numériques associés, sur tous supports et toutes plateformes. la conception, la réalisation, l'édition, le développement, la mise à jour et la gestion de logiciels, d'application, et de tous systèmes digitaux à destination de professionnels et/ou de particuliers ; la création, l'acquisition, l'exploitation, la concession et la ces

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

L'OKaRa

SIREN 878586890GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/09/2026

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Dépôts des comptes

OKARA

SIREN 901436949GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

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