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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01010_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Plusieurs repositionnements de la sonde trachéale, trop basse, ont été nécessaires et une atélectasie du poumon gauche a été constatée.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX02862_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
février 2022, la cour a mis l'ONIAM hors de cause, rejeté les conclusions de Mme C, en tant qu'elles portent sur les préjudices subis, d'une part, avant l'établissement du diagnostic de son cancer du poumon
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Le président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société dans la limite de l'objet social () ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01705_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02534_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2022, Mme Catherine Girault, présidente de chambre, comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 26 juillet 2014, elle a été adressée par le SAMU au service des urgences de l'hôpital pour un œdème aigu du poumon et une poussée hypertensive à la suite d'un choc cardiogénique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01703_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
de ses qualités humaines, insistent également sur l'assistance qu'il apporte à son père, ressortissant russe, dans le cadre de son parcours de soins, celui-ci étant atteint du VIH et d'un cancer du poumon
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Les examens pratiqués ont permis la découverte d'un œdème aigu du poumon, d'une insuffisance rénale majeure et d'une urémie associée à une anémie sévère.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01368_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Après qu'un cancer des poumons lui eut été diagnostiqué le 2 octobre 2015, M. B est décédé de cette maladie le 18 juillet 2016.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04783_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
C, représenté par le cabinet Matuchansky-Poupot-Valdelièvre (SCP), demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 11 octobre 2019 ; 2°) d'annuler le titre
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02946_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
osseuses, et un examen par tomodensitométrie en mars 2013 au centre hospitalier de Kourou, alors géré par l'association Croix-Rouge Française, a révélé des métastases intéressant le bassin, le foie et le poumon
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les examens pratiqués ont permis la découverte d'un œdème aigu du poumon, d'une insuffisance rénale majeure et d'une urémie associée à une anémie sévère.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01100_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 janvier et 17 novembre 2022, la ministre de la transition écologique, représentée par la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocats, conclut au rejet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01254_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 novembre 2019 par lequel le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02136_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 novembre 2019 par lequel le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02137_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 novembre 2019 par lequel le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03035_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 novembre 2019 par lequel le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00960_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2022, la ministre de la transition écologique, représentée par la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocats, conclut au rejet de la requête et
Source officielle