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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02280_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
de la rentabilité du service de chirurgie pédiatrique ; - la décision de suppression des trois emplois de praticien hospitalier exerçant dans le service de chirurgie pédiatrique est par conséquent
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00298_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 20 avril 2021, Mme A B, représentée par Me André, a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner l'hôpital pédiatrique
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01025_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D (F) une décision de non opposition à sa déclaration préalable pour la création de la pisciculture au lieu-dit les Fortunières, commune de la Peyratte, telle que décrite dans le dossier déposé à la préfecture
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00237_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D A, épouse C, a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner l'hôpital pédiatrique et de rééducation (HPR) de Bullion
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02893_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons, appelée SMUR pédiatrique
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02896_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons, appelée SMUR pédiatrique
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02906_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons, appelée SMUR pédiatrique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02570_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
A, praticien hospitalier, a été recruté par le centre hospitalier comme médecin pédiatre et nommé chef du service de pédiatrie-néonatologie, à compter du 1er octobre 2008.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01964_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
A, chirurgien pédiatrique, est praticien hospitalier titulaire depuis 2004, et exerce au centre hospitalier intercommunal de Créteil (CHIC), dont il est devenu chef du service de chirurgie pédiatrique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B E au titre du préjudice résultant de la perte de revenus ; - s'il ne conteste pas l'évaluation de la perte de revenus fixée par le tribunal à 22 705,20 euros pour la période du 24 juin 2016 jusqu'au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02614_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il ne justifie pas ainsi d'une perte de chance sérieuse de bénéficier de telles indemnités.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03887_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
neurologie, gastro-entérologie, gynécologie-obstétrique) des dix-sept services médicaux de l'hôpital ainsi que pour les infirmiers, auxiliaires de puériculture et aides-soignants du service de pédiatrie
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02908_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
pédiatrique, mais aussi aux autres formations suivies en matière d'orthodontie pour adultes, tels en résultent les justificatifs qu'elle a produit ; - la décision contestée est entachée d'une erreur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00088_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
et en chirurgie cardiaque pédiatrique.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00193_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le lendemain, après que Mme B a accepté une hospitalisation dans le service de pédiatrie du CHU, l'équipe de psychiatrie périnatale du centre hospitalier Charles Perrens a rencontré l'équipe de pédiatrie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
, en chirurgie viscérale et en réanimation pédiatrique et cela au terme de développements précis et étayés.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02952_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons, appelée SMUR pédiatrique
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA02124_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
une forme galénique de Depakine (acide valproïque) en granules à libération prolongée, est indisponible en Tunisie, la Depakine est en revanche accessible en solution buvable permettant un dosage pédiatrique
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Une méningite à pneumocoque étant suspectée, elle a été transférée à 23h50 au service de réanimation pédiatrique de l'hôpital Trousseau à Paris où, à la suite d'une ponction lombaire, le diagnostic de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02934_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ces certificats médicaux, et en particulier ceux des 28 décembre 2021, 6 janvier 2022 et 8 février 2023 établis par un neurochirurgien en pédiatrie, ceux du 22 février 2022 et du 6 octobre 2022 établis
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