Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Pitton »
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EXTRAIT
Article R174-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80
Les dispositions de l'article L. 174-2 s'appliquent : 1° En ce qui concerne les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes : a) Aux pentes d'encaissement et à une zone de 100 mètres au-dessus
Article L174-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 63
Le défrichement, l'exploitation et le pâturage sont interdits sur : 1° Les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes ; 2° Les versants des rivières, bras ou ravines et de leurs affluents ; 3
Article 226-2.20
Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage. 2.
Article 228-6.01
Mesures générales de protection 1 Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage
Article 214-1.02
“Anneaux de levage” : aussi appelé pitons. Il s'agit des “yeux” de levage qui sont soudés sur renfort à la structure du navire pour une opération occasionnelle ou permanente.
Article 214-3.06
Les anneaux de levage ou pitons sont soudés d'une façon occasionnelle ou permanente. Ces anneaux doivent être éprouvés et testés avant utilisation.
Article Annexe I
Passage d'un pendule à un système vibrant X Dispositifs de base de temps X Longueur d'un pendule perdu à partir de données élémentaires formule X Différents procédés de fixation des spiraux, sur la virole, sur le piton
Article ANNEXE
1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras Fusil Saint-Denis Camélias, Vauban ; Commune Prima, Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde Saint-Leu Piton
LEGIARTI000024599214
La savane, la montagn, bann piton, bann ravine, la plaj, la mèr, volkan, la foré, béton, kaz atér, kaz anlèr (bann zimeb) la rivièr, basin, la kaskad, karo kann Lakou, lakantin, sal klas-la, biwo direktè-a ....