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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00422_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
d'annuler la décision en date du 7 décembre 2016 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par un jugement du 2 décembre 2022, la juridiction, qui a retenu à l'encontre du centre hospitalier de Lannion un défaut de diagnostic d'un hématome et d'une pleurésie survenus au décours de l'intervention
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02732_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
outre, il ressort des pièces du dossier que le secteur considéré est isolé de toute autre forme d'urbanisation, que ce soit sur le territoire de la commune de Fouesnant ou sur celui de la commune de Pleuven
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01140_20250228
28 février 2025
28 février 2025
l'instruction, notamment du témoignage d'un tiers et des documents médicaux produits, que Mme A a glissé le 11 décembre 2015 sur le revêtement de la place de l'Hôtel de ville à Valbonne alors qu'il pleuvait
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00213_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - les observations de Me Pleuvret
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00446_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par ailleurs, il est constant que l’accident litigieux est survenu alors qu’il pleuvait, sans qu’il résulte de l’instruction que ces bouches d’égout auraient, de ce fait, présenté un caractère anormalement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01593_20240806
6 août 2024
6 août 2024
L'expert désigné par le président du tribunal administratif de Rennes à sa demande a constaté le 5 décembre 2014 la présence de mérule pleureuse dans le bâtiment et a recommandé son évacuation compte tenu
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00687_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A a également subi deux interventions chirurgicales en mars 2023, pour une pleurésie, et en janvier 2024, postérieurement à l'arrêté attaqué, pour une hernie inguinale.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01406_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Mme E... a précisé avoir glissé, alors qu’il pleuvait, sur une bande de couleur jaune présente sur le trottoir, ce jour-là, à l’abord du passage protégé, alors que la bande podotactile précédemment en
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00283_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D, qui selon le certificat précité a été traité en juin 2023 en Serbie pour une probable pneumopathie associée à une pleurésie et souffre de troubles du comportement et du sommeil, ne pourrait pas effectivement
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01834_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
directement desservi par les transports publics, même si la ville de Fouesnant est desservie toute l'année par la ligne 42 qui va de la gare routière SNCF de Quimper à Beg Meil centre en passant par Pleuven
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03033_20240220
20 février 2024
20 février 2024
l'Université a contribué à la dégradation de son état de santé, dès lors qu'il a exercé une partie de ses fonctions dans des locaux exigus et mal ventilés, entraînant ainsi une infection pulmonaire et une pleurésie
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01741_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
d'intérêt communautaire les actions et services suivants : () - en direction de la petite enfance, l'enfance et la jeunesse : " suivis de l'énumération d'un certain nombre de structures basées à Plouaret
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
mêmes onze arbres que dans le projet initial mais qu'il prévoit de remplacer trente arbres composés de certains épicéas et lauriers, bouleaux, peupliers, ifs, d'un magnolia, d'une spirée, d'un saule pleureur
Source officielle