Par un courrier enregistré le 10 avril 2023, l'association " Ranimons la cascade ! " et M.

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune des Monts-de-Randon sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

charge de la communauté de communes Randon-Margeride une somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

B D lié à sa chute d'un chemin de randonnée pédestre.

administratif de Bastia, d'une part, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le préfet de Corse-du-Sud a rejeté sa demande d'autorisation d'exercer l'activité d'initiation à la conduite et à la randonnée

et de Monts-de-Randon.

une atteinte disproportionnée au droit de propriété ; - en application de l'article L. 361-1 du code de l'environnement, l'expropriation était conditionnée par l'inscription du sentier de grande randonnée

administratif de Rennes d’annuler l’arrêté n° 2023-18 du 13 juin 2023 du maire de Lassy portant règlementation de la circulation et du stationnement des véhicules à moteur à l’entrée du chemin de randonnée

lettre du 3 janvier 2019 par lesquelles le président de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres a rejeté sa demande tendant au rétablissement de l'accès aux voies desservant le parc d'activités de Ragon

2019 d'un avocat par lesquelles le président de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres a rejeté sa demande tendant au rétablissement de l'accès libre aux voies desservant le parc d'activités de Ragon

2019 d'un avocat par lesquelles le président de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres a rejeté sa demande tendant au rétablissement de l'accès libre aux voies desservant le parc d'activités de Ragon

Toutefois, l'étude ne précise pas qu'au nombre de ces chemins agricoles figure le chemin rural de randonnée dit vieux chemin, qui correspond au chemin de grande randonnée (GR) n°12, alors même qu'il est

Limoges d'annuler la délibération du 18 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté urbaine Limoges Métropole a approuvé la révision générale du plan local d'urbanisme de Rilhac-Rancon

administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 juillet 2021 par laquelle le directeur départemental des territoires du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un agrément relatif à l'initiation et à la randonnée

Breteuil, dès lors que le parti d’aménagement de ce document d’urbanisme prévoit que les liaisons douces, dont le chemin Perrey, qui desservira l’unité projetée, soient valorisées pour permettre la randonnée

51 a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 juillet 2021 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un agrément relatif à l'initiation et à la randonnée

lecture d'échelle, une implantation dans les champs visuels des ouvrages d'alimentation du canal du Midi, du menhir de la Pierre levée de Picarel classé monument historique et du sentier de grande randonnée

Ce schéma distingue les activités historiques et patrimoniales majeures du territoire, que sont la plongée, l'escalade et la randonnée, des autres activités en présence, dont le cycle, moins développé