remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN Géotechnique, BIEF, F architecte, D architecte, CM Paimboeuf, Torres et Vilault, Mastellotto, Sagena

remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN Géotechnique, BIEF, F architecte, D architecte, CM Paimboeuf, Torres et Vilault, Mastellotto, Sagena

présente ordonnance sera notifiée à la société EI Tuyauterie Electro Mécanique, au SIAAP, à la société Orys, à la société Axa France, à la société Sobea environnement, à la société SMA anciennement Sagena

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 février 2023 et un mémoire enregistré le 10 janvier 2024, la (), représentée par Me Sapène, demande à la cour :

Le ministre de l'intérieur fait valoir que le master SARENA que l'intéressé projette de suivre prodigue des enseignements utilisables dans le cadre d'un programme militaire dans le domaine nucléaire, notamment

sociétés Stam et Guay ayant fait l'objet d'une radiation, la condamnation devra être prononcée directement à l'encontre de la société Aviva Assurances, assureur de la société Stam, et de la société Sagena

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 27 mars 2020 et le 26 novembre 2021, la société SPIE Batignolles Energie Sud Est, et la société anonyme SMA SA venant aux droits de la société SAGENA, représentées

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2024, la société SMA SA, nouvelle dénomination de la société Sagena, et la société SAS Abo-ERG Géotechnique, nouvelle dénomination de la société Etudes et

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2023, la société Otus, représentée par Me Sapène, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Il ressort des pièces du dossier que le contrat souscrit par la société SPRS auprès de la société Sagena, aux droits de laquelle vient la société SA SMA, a pris effet le 24 juin 2009 et a été résilié à

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 août et 19 décembre 2022, la société Sarpi La Talaudière, représentée par Me Sapène, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Elle a ensuite souscrit, le 19 août 1997, un contrat d'assurance dommages-ouvrage auprès de la société Sagéna, devenue la SMA SA.

La société SMA, venant aux droits de la société SAGENA, assureure du département, a indemnisé celui-ci au titre de différents désordres, dont les désordres ayant donné lieu à des réclamations nos 23 et

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié au groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, aux sociétés Michel Beauvais et associés, Egis bâtiments, Tunzini, Tunzini Antilles et SMA, à la SAGENA

rénovation carrelage Delor (ARCADE), GTM Sud venant aux droits de la société Campenon Bernard Méditerranée, la Mutuelle des architectes français, la SMABTP, la MAIF, la société Generali Iard et la société Sagena

bâtiments, Michel Beauvais et associés, Lorenzo architecture, Acra architecture, Tunzini, Tunzini Antilles, Oasiis, Icade Promotion, SEMAVIL, Socotec Antilles Guyane, Artelia bâtiment et industrie et Sagena

d'assurance à cotisation variable SMABTP, agissant en qualité d'assureur des sociétés Dutto et Provence Jardins Travaux publics, la société anonyme SMA SA venant aux droits et obligations de la société SAGENA

Lorenzo architecture, Asco BTP, Ion Cindea Ingénieur Conseil, Tunzini et Tunzini Antilles, Semavil, Egis bâtiments, Cloison doublage ravalement et isolation, Oasiis consultant, Bangui Caraïbes et à la SAGENA

B A, à la société Cloison Doublage Ravalement Isolation, à la société LA SAGENA/SMABTP, à la société Gan Assurances, à la société Antillaise de platerie, à la Mutuelle des architectes français assurance