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274 résultats pour « Secher »

ARTICLE

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Article 322-3.07

—

Poudre sèche/poudre chimique sèche (types courants) Liquides inflammables, matériel électrique et gaz inflammables.

LEGIARTI000024466577

—

BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) 6 mg/kg de matière sèche PCB (polychlorobiphényles 7 congénères) 1 mg/kg de matière sèche Hydrocarbures (C10 à C40) 500 mg/kg de matière sèche HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) 50 mg

Article D113-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 11

Code rural (nouveau)

En zone de montagne, les sous-zones sont les zones de montagne, de montagne sèche, de haute montagne et de haute montagne sèche.

Article 10

—

Températures maximales : En période de travail du personnel, la température sèche de l'air ne doit pas dépasser 52 °C et la température caractéristique 34 °C si l'atmosphère est sèche ou 32 °C si l'atmosphère est humide.

Article Annexe I

—

Cendres sulfatées Pas plus de 1 %, sur la base de la matière sèche. pH Entre 4,5 et 7 (solution 1/125). Arsenic Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche. Plomb Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.

Article 1

—

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par : - température résultante : une température, exprimée en degrés, calculée à l'aide de la formule 0,3 ts + 0,7 th - V dans laquelle ts et th correspondent respectivement aux températures sèche

Article 17

—

Les toilettes sèches sont composées d'une cuve étanche recevant les fèces ou les urines. La cuve est régulièrement vidée sur une aire étanche conçue de façon à éviter tout écoulement et à l'abri des intempéries.

Article GH 54

—

Colonnes sèches

Article R424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 88

Code des assurances

La matière sèche, dont le poids est l'assiette de la taxe prévue au II de l'article L. 425-1, est constituée à partir des boues ou matières assimilables mentionnées à l'article R. 424-1, dont sont déduits les réactifs incorporés pour la production et

Article 5

—

Colonnes sèches.

Article 1

—

Thym feuille séchée Thym feuille surgelée DDM DDM= 16 jours à compter DDM = 3 ans après date de récolte DDM = 3 ans après date DDM= 4 ans après date CRITERES NORMES PAR MODE DE PRESENTATION Thym branche fraîche Thym branche séchée Thym feuille

Article 2

—

L-cystéine utilisé dans les conditions prévues à l'article 1er doit répondre aux caractéristiques et aux critères de pureté suivants : Teneur : pas moins de 98 p. 100 et pas plus de 102 p. 100 de C3H7N02 S, HCL, calculés par rapport à la substance sèche

Article 98

—

Les habitations de la troisième famille B et de la quatrième famille doivent comporter une colonne sèche de 65 millimètres par escalier.

Article D667-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 27

Code rural (nouveau)

-Pour le secteur des fourrages séchés, les types d'interventions suivants sont mis en œuvre :

Article 2

—

La fabrication par voie sèche des composés arsenicaux se fera dans des appareils clos en marche normale.

Article 6

—

La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation.

Article Annexe III

—

Points à vérifier dans le cas particulier des toilettes sèches Respect des prescriptions techniques en vigueur, notamment :

Article 15

—

Les objets peints ou vernis devront être séchés dans des conditions excluant tous riques d'inflammation ou d'explosion.

Article MS 28

—

Des colonnes sèches peuvent être demandées notamment pour assurer la défense des parties élevées de certains établissements.

Article MS 19

—

Les raccords d'alimentation des colonnes sèches doivent être placés en des endroits facilement accessibles aux sapeurs-pompiers, sur la façade la plus proche des bouches ou poteaux d'incendie.

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