Il a été accepté par le centre hospitalier de Soissons. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Lors de son admission au service d'accueil des urgences du centre hospitalier de Soissons, une fracture luxation de l'humérus droit a été diagnostiquée.

Par un mémoire, enregistré le 18 juin 2025, le centre hospitalier de Soissons conclut au non-lieu à statuer.

Par un jugement du 8 février 2023, le tribunal administratif d'Amiens a condamné la communauté du Grand Soissons Agglomération à verser à M.

Estimant que ces complications devaient être imputées à une mauvaise prise en charge de la plaie initiale au centre hospitalier de Soissons, M.

Sur l'appel incident de la commune de Soissons : 12.

Par un mémoire, enregistré le 24 mars 2025, l’association Société historique de Soissons, et autres, maintiennent leurs précédentes conclusions et demandent à la cour d’enjoindre au préfet de l’Aisne et

Sur la décision portant obligation de se présenter deux fois par semaine au commissariat de Soissons : 10.

de cette même commune et en lui interdisant de sortir de l'arrondissement de Soissons.

la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2024, M. et Mme B demandent à la cour d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel le maire de Soissons

hospitalisation à temps partiel de jour pour la mention spécialisée " affections de la personne âgée poly-pathologique, dépendante ou à risque de dépendance " sur le site du centre hospitalier de Soissons

Par deux jugements correctionnels rendus par le tribunal judiciaire de Soissons le 2 novembre 2020 et le 4 janvier 2022, Mme A a été reconnue coupable de détournement de fonds dans le cadre de ses activités

Par la suite, il a été contraint de quitter son foyer pour gagner sa vie et s'est installé, au mois de mai 2018, à Solhan pour exercer une activité de cuisinier auprès d'orpailleurs.

comme pays de destination en cas d’exécution d’office de cette mesure, a ordonné la remise de son passeport aux services de police, l’a obligée à se présenter deux fois par semaine au commissariat de Soissons

Mme G... est restée hospitalisée au sein du CH de Soissons jusqu’au 15 juillet 2019, date à laquelle elle a été transférée dans un établissement de soins de suites.

territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le Maroc comme pays de destination en cas d'exécution d'office de cette mesure, lui a fait obligation de se présenter au commissariat de police de Soissons

l'intéressé telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec l'officier de protection de l'OFPRA, dont il ressort que celui-ci, originaire de la province de Toupra et résidant à Solhan

B et Mme C se sont mariés à Saint-Denis le 23 septembre 2017 et ont eu trois enfants, nés les 24 décembre 2017 à Saint-Denis, 11 juillet 2020 à Soisson et 19 avril 2022 à Soisson.

La pétitionnaire a également organisé une " concertation ", portant notamment sur le " monument de la victoire ", avec les associations Soissonnais 14-18 et Société historique de Soissons.

classe normale de mathématiques et titulaire d'un contrat définitif d'enseignement depuis le 6 septembre 1993, exerce ses fonctions depuis le 9 septembre 1990 au sein du collège privé Saint-Paul de Soissons