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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03731_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Stelym est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02789_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Stephy est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La société Steelor Company a saisi le tribunal administratif de Paris d'un recours tendant à l'annulation de cet arrêté.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03391_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La société Steelor Company a saisi le tribunal administratif de Paris d'un recours tendant à l'annulation de cet arrêté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00416_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
La SCI Stella Maris et M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02078_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stella Telecom, aux droits de laquelle est intervenue la société Celeste, a demandé au tribunal administratif de Limoges de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03637_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Montpellier d'annuler la décision du 22 mai 2019 par laquelle le maire de Mauguio a refusé de constater la caducité du permis de construire délivré le 6 août 2012 à la société civile immobilière (SCI) Stella
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, si la société appelante soutient qu'il existe une concomitance entre ses écritures comptables et les versements effectués par la SCI Maria Stella sous forme de deux chèques de 100 000 et 150
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01478_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Bella Stella a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision du 26 octobre 2021 par laquelle le préfet de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01522_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par la SCI Juan-Les Pins portant sur le remplacement de deux portes-fenêtres par des portes-fenêtres à galandage dans un appartement situé au deuxième étage de la villa Stella
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00620_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
C B dos Santos A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 20 juillet 2018 par laquelle le conseil municipal d'Ondres a approuvé la vente à la SCI Stella Maris d'un local
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03002_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
A au titre des années 2013 et 2014 en conséquence de la reconstitution du chiffre d'affaires de la société Stella, déchargé M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par SCI 21 Baudouin portant sur le remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre et d'une porte fenêtre par une fenêtre dans un local situé au sous-sol de la villa Stella
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00227_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B, représenté par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00829_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03726_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
administratif de Nancy d'annuler, d'une part, l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Montmédy a ordonné le placement en fourrière de son chien dans l'établissement ALDPA à Stenay
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02991_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2023, Mme E, représentée par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ; 2
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00226_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 7 février 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04131_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Success B... et Stella Osakuyi B..., celles-ci avaient néanmoins le droit de se maintenir sur le territoire français tant que la Cour nationale du droit d’asile ne s’était pas prononcée sur leurs recours
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03034_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl, conclut : 1°) à la réformation du jugement attaqué en
Source officiellePage 1 sur 3
EURL STEHLY VINCENT
14/06/2026
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Jacquier, Teddy, Jacquier-Stehly
21/04/2026
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STEHLY, Adrien, Louis, Marcel
17/04/2026
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STEHLY, Louis, Frédéric
16/04/2026
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Stehly, Adrien, Auguste
25/01/2026
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