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2 résultats pour « THOMAS Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22PA04149_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

à cheval de la place du Trocadéro entraînera également des retenues sur les voies qui la desservent, notamment sur l'avenue George Mandel, ainsi que des reports de circulation sur les avenues Foch, Victor-Hugo

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00717_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

20 juillet 1993 au 27 juillet 1994 et du 8 septembre 1994 au 29 décembre 1994 été affecté ou mis pour emploi sur des bâtiments - " Forbin ", " Kersaint", " Chevalier Paul " " L'Agenais ", " Dupetit-Thouars

Source officielle

Annonces BODACC147 résultats

Journal officiel
Radiations

DAMIN, Thomas, Victor, Jean-Francois

SIREN 933313769Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

26/08/2026

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Radiations

VIGILANT, Matthieu, Victor, Thomas

SIREN 944783240Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

19/06/2026

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Créations

ROBINARD, Thomas, Baptiste, Côme, Victor

SIREN 106182967Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/06/2026

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Procédures collectives

ROSSIUS (ENTREPRENEUR INDIVIDUEL), Victor, Thomas

SIREN 321203531Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Novembre 2024 - Liquidateur : VERRECCHIA Eric, 47 bis boulevard Carnot, 13100 AIX EN PROVENCE - PRECISE que : - pour les créances nées avant le 15 mai 2022, il n'y a pas lieu de distinguer entre le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel, - pour les créances nées après le 15 mai 2022, la liquidation portera sur ses patrimoines professionnel et personnel réunis, Les

21/05/2026

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Radiations

JARDIN, Victor, Thomas, Julien, JARDIN

SIREN 928669548Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

13/05/2026

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