Codes de loi français

Article Q 26

. - Les tabourets ou autres sièges mobiles sont interdits dans la salle proprement dite, à l'exception de ceux disposés dans les loges et sur les estrades.

Article SA 21

. - Les tabourets ou autres sièges mobiles sont interdits dans la salle proprement dite, telle qu'elle est définie à l'article SA 1, à l'exception de ceux disposés dans les loges.

Article Annexe unique (suite)

34 Eclairage en-tête de lit avec interrupteur indépendant X 1 X X X X X 35 Interrupteur éclairage central près du lit (va-et-vient) X ou O 2 O O O X X 36 Présence d'une table ou tablette de chevet ou tabouret

Article Annexe

En atelier les travaux de garniture s'effectuent au tabouret, sur tréteaux ou sur table. Le travail requiert une résistance physique dans les membres supérieurs ainsi qu'une aptitude à la station debout prolongée.

Article 62

Une plate-forme destinée à recevoir le tabouret ou le tapis isolant du personnel doit être aménagée au droit du dispositif de manoeuvre des sectionneurs et interrupteurs aériens.

Article Annexe I

Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

Article ANNEXE I

à l'usage professionnel des adultes en charge de l'encadrement des enfants répond aux conditions d'ergonomie, de fonctionnalité et de confort pour accomplir leurs missions dans des conditions satisfaisantes (ex : fauteuil pour donner un biberon, tabouret

Article Annexe I

Tabourets, tapis, gants, perches à corps X X 10.7. Organes de vérifcation d'absence de tension X X X B. - Protection contre les risques 1.

Article Annexe unique

le lit) (80 %) X on O 2 O X X X X 1 assise en 1 et 2 étoiles 2 assises en 3, 4 et 5 étoiles 119 Un bureau ou plan de travail avec assise (80 %) X ou O 2 O O O X X 120 Préserve d'une tablette de chevet ou tabouret