Article 2 : La demande présentée par la société Les Vantelles devant le tribunal administratif de Nîmes est rejetée.

Michel, rapporteur public ; - les observations de Me Tadic, représentant la commune de de Moffans-et-Vacheresse. Considérant ce qui suit : 1.

La demande d'autorisation d'exploiter du Gaec de Vacheresse comportait les références cadastrales des parcelles concernées.

Par la présente requête, la société Vanhove relève appel du jugement du 30 novembre 2022 par lequel le tribunal a rejeté sa demande.

d'Orléans l'annulation de cette délibération, d'une part, en tant qu'elle classe pour partie en zone NS et pour partie en zone N les parcelles dont il est propriétaire, situées au lieu-dit " les Vacheresses

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juin 2024 et 9 janvier, 30 juin et 3 septembre 2025, M. et Mme A..., représentés par Me Vanhove, demandent à la cour :

A, représenté par Me Vanhove, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Limoges du 19 mai 2016 ; 2°) de prononcer la décharge de la cotisation d'impôt sur le revenu

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juin 2024, 9 janvier, 30 juin et 3 septembre 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Vanhove, demandent à la cour :

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 juillet 2022 et le 4 avril 2023, la SAS Holding Groupe Cloué, représentée par Me Vanhove, demande à la cour : 1°) d'annuler

administratif de Dijon, d'une part, d'arrêter le décompte général du marché du lot n°1 " Réseaux d'assainissement " des travaux de rénovation du réseau d'assainissement des eaux usées des communes de Vanvey

B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.

Par une requête et un mémoire, qui n'a pas été communiqué, enregistrés les 16 mars et 14 octobre 2021, la SARL Emma, représentée par Me Vanhove, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant

Atelier d'Architecture Fournel Jeudi à lui verser la somme de 253 127,01 euros TTC, assortie des intérêts au taux légal, en réparation des désordres affectant le parquet de la halle sportive André Vacheresse

En avril 2014, la commune de Saint-Etienne a constaté l’existence de désordres affectant le fonctionnement de la vanne chenille et de la vanne à jet creux.

Architecte, a attribué la construction de l'ouvrage de génie civil à un groupement constitué par les sociétés Quille, mandataire, Torres et Villault, et Mastellotto, enfin a attribué la réalisation de la vantellerie

niveaux de parkings en structure pour réduire son impact visuel, par une conception architecturale reposant sur la présence d'un Atrium composé de grandes baies vitrées et des façades habillées de vantelles

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - les observations de Me Vanghelle-Caragel

des espèces réalisés au titre de l’évaluation environnementale sont insuffisants et qu’il ressort que le projet est susceptible d’avoir une incidence directe sur la zone de conservation spéciale des Vachères

période de nidification, de mai à juillet, particulièrement en aval d'Etrochey (entre 7 et 14 kilomètres au nord de la ZIP), le long de l'Ource sur tout son cours, mais plus particulièrement entre Vanvey