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Codes de loi français

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21 résultats pour « Verine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

traction X Frein X Armoire de commande Limiteurs de vitesse (cabine et contrepoids) et poulie de tension (1) X Poulies de déflexion/renvoi/mouflage Guides cabine et contrepoids/vérin

Article R1612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 15 > 55

Code des transports

) Les ponts mobiles dont la longueur de chaussée utile est supérieure à 60 mètres ; c) Les passerelles portuaires permettant l'accès des poids lourds aux navires et comportant des dispositifs d'ajustement des niveaux, qu'il s'agisse de câbles, de vérins

Article 231-1.02

—

Des vérins hydrauliques permettent de manœuvrer les demi-coques et de les maintenir fermées. 3. Le "puits" est une cale sans panneau destinée à recevoir la mixture provenant des opérations de dragage. 5.

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

Plateaux ; d) Systèmes de sécurité ; e) Pieds ; f) Poteaux du filet ; 7° Tapis de course : a) Bandes de course ; b) Planches de course ; c) Marchepieds ; d) Cartes de contrôle ; e) Moteurs ; f) Batteries ; g) Interrupteurs ; h) Consoles ; i) Vérins

Article 1

—

l'astromodélisme, l'espace et autres applications civiles ; -les cartouches pour pistolets de scellement, merlins d'abattage, démasselottage, rivetage, démarrage de moteurs, seringues, pyromécanismes ; -les pyromécanismes tels qu'actionneurs, rétracteurs, vérins

Article CO 53

—

un escalier et à un ascenseur à condition que : - l'ascenseur ne desserve pas les sous-sols lorsque l'escalier permet d'accéder aux étages ; - la gaine de l'ascenseur n'abrite ni machine contenant de l'huile, ni réservoir d'huile, à l'exception des vérins

Article ANNEXE

—

Sont notamment visés par la définition des appareils de levage figurant au a de l'article 2 du présent arrêté les équipements de travail suivants : - treuils, palans, vérins et leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails

Article ANNEXE

—

En ce qui concerne les centres mobiles, il y a lieu d'assurer en outre : Leur stabilité et leur horizontalité par des vérins ; Leur accès par un escalier ou un plan incliné escamotables et munis d'une rampe ; L'isolement thermique ainsi qu'un renouvellement

Article 30-0 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 76

Code général des impôts, annexe IV

réductions d'émissions de gaz à effet de serre : La surface ouvrante de chaque baie est supérieure à celle existante avant travaux et modulable par des systèmes de fixation (dispositifs de blocage de la position ouverte par baïonnette, vérin

Article R134-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 87

Code de la construction et de l'habitation

remplacement de l'ensemble des portes palières ; -le remplacement de l'armoire de commande ; -pour les ascenseurs électriques à adhérence, le remplacement du groupe de traction ; -pour les ascenseurs hydrauliques, le remplacement complet de la centrale ou du vérin

LEGIARTI000027909574

—

dont vitrage) II-3° P/E E 6 Organes de suspension 6.1 Caractéristiques R R 6.2 Etat général E E 6.3 Attaches R/E R/E 6.4 Poulies, pignons, protecteurs II-6° P/E E 6.5 Vérin

Article ANNEXE I

—

identique à celui obtenu dans les conditions normales de travail réel lorsque l'outil est engagé dans le matériau à débiter, avant la rupture de celui-ci ; le dispositif élastique peut être constitué, par exemple, par des ressorts étalonnés ou des vérins

Article (39 à 44)

—

SAINT-GERMAIN-LAVAL D 3008 ARTHUN 42 D 4 N 7 SAINT-GERMAIN-LESPINASSE D 8 AMBIERLE 42 D 88 Limite département 42/69 SAINT-JOSEPH Extrémité L'HORME 42 D 1086 Limite département 42/69 VERIN

Article Annexe III

—

et/ ou une fosse semi-enterrée équipée d'un pont élévateur (l'installation d'un pont à prise sous coque hors levage auxiliaire ou d'un pont deux colonnes est interdite, y compris en remplacement) ; - en fonction de l'équipement en fosse ou pont, un vérin

Article Annexe III

—

Contrôle visuel Les installations de contrôle comprennent également : - une fosse et/ou un pont élévateur et/ ou une fosse semi-enterrée équipée d'un pont élévateur ; - en fonction de l'équipement en fosse ou pont, un vérin de fosse ou un système de levage

Article Annexe IV

—

Le pèse-palette est muni d'un voyant de niveau et de vérins destinés au réglage de niveau.

Article Annexe I (suite)

—

- Les actionneurs : vérins simples et double effets - Les distributeurs et les capteurs usuels mono et bistables. - Les types de pilotage (manuel, mécanique, électrique et pneumatique).

Article Annexe I b

—

actionneurs, raccordements en énergie, schémas types : - actionneurs électriques : moteur asynchrone triphasé à rotor bobiné, x - actionneurs pneumatiques, hydrauliques : moteurs et pompes, vérins

Article Annexe

—

Pour les solutions constructives hydrauliques et pneumatiques : . vérins.

Article Annexe II

—

Dispositif d'écrasement : La force d'écrasement dirigée vers le bas est exercée au moyen d'une traverse rigide d'environ 250 mm de large actionnée par deux vérins hydrauliques à double effet disposés verticalement et montés avec des joints universels

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