Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA05501_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 octobre 2021 et 12 octobre 2022, la société Generali IARD, représentée par la SELAS Comolet-Zanati, demande à la Cour :
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00644_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par mémoire enregistré le 4 août 2025, la société XL Insurance Company SE, représentée par Me Comolet (Selas Comolet-Zanati Avocats), acquiesce aux conclusions de la requête et demande à la cour de compléter
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01676_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
enregistrée le 31 mars 2021 et des mémoires enregistrés le 27 juillet 2021 et le 13 octobre 2021, le syndicat des copropriétaires des Jardins d'Alfortville représenté par Me Comolet (SELAS Comolet-Zanati
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Par un mémoire enregistré le 5 septembre 2024, la société Égis Bâtiment Antilles-Guyane, représentée par Me Zanati, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00007_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
d'assurances Generali Iard et la société Spie Building Solutions (nouvelle dénomination de la société Spie Industrie et Tertiaire) venant aux droits de la société Spie Ouest Centre, représentées par Me Zanati
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX03609_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Par deux mémoires, enregistrés le 8 novembre 2021 et le 12 janvier 2022, la société Generali IARD, représentée par Me Zanati, s'en remet à la cour sur les conclusions de la société appelante et conclut
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02063_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Un mémoire a été enregistré le 2 décembre 2020 pour la société Dekra Industrial venant aux droits de la société Norisko Coordination, représentée par Me Zanati.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
à examiner l'appel en garantie de la société Imhoffc/M. A
DCA_20NC02253_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 27 octobre 2023, la société Imhoff, représentée par Me Zanatti, conclut : - au rejet des conclusions dirigées à son encontre et à ce que les sociétés Nox ingénierie et Qualiconsult
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00041_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 5 janvier 2024 et le 10 avril 2024, la société Generali Iard, représentée par Me Zanati, demande à la cour : 1
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01074_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 septembre 2021 et 18 juillet 2023, la société Ets Descamps TP, représentée par Me Jean-Marc Zanati, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02095_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2025, la société Generali IARD, représentée par Me Zanati, demande à la cour : 1°) de rejeter les conclusions d’appel en garantie présentées à son encontre
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00849_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 24 août 2021 et le 19 août 2022, la société SPIE Batignolles Nord, représentée par Me Zanati, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la
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