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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01953_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
mécanique n° 6 de la station " Timone " et le défaut de respect des gammes de maintenance en ce qui concerne le nettoyage des bacs et le positionnement des tôles d'habillage des escaliers mécaniques n
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02168_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
référés du tribunal administratif de Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de la chute dont il a été victime, le 7 avril 2020, en empruntant l'escalier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00343_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
référés du tribunal administratif de Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de la chute dont il a été victime, le 7 avril 2020, en empruntant l'escalier
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03960_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par ailleurs, la création d'un pôle transports en commun accessible directement depuis la surface par des escaliers mécaniques situés à proximité de l'hôtel ainsi que l'installation de deux ascenseurs
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00771_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Un garde-corps permettant de prendre appui est obligatoire le long de toute rupture de niveau de plus de 0,40 mètre de hauteur. / () 7° Escaliers, à l'exception des escaliers mécaniques / La largeur minimale
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00036_20250211
11 février 2025
11 février 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02871_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
déductibles au sens de l'article 31 du code général des impôts, dès lors d'une part, qu'elles n'ont ni augmenté la surface habitable ni affecté le gros œuvre, d'autre part que les travaux relatifs à l'escalier
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01726_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier que les travaux projetés destinés à créer un espace refuge consistent notamment à créer, au sein de l'habitation, un escalier desservant chacun des deux niveaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société de constructions mécaniques aurecoises (SOCOMA) a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04483_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
et l'équipement des pistes de ski alpin et des sites nordiques destinés à accueillir des loisirs de neige non motorisés organisés, le survol des terrains où doivent être implantées des remontées mécaniques
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Selon l'avis du médecin expert du 28 juin 2018, cette infirmité consiste en une atteinte mécanique dégénérative du genou droit qui entraîne des douleurs fonctionnelles, sous-rotuliennes et aléatoires,
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
notamment du livret médical que, dans les mois ayant suivi cette intervention, l'intéressé a continué de présenter des douleurs au genou droit, décrites au 22 décembre 2015 comme des gonalgies mécaniques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03264_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il résulte de l'instruction que la réalisation des protections latérales sur les escaliers extérieurs était destinée à canaliser les eaux de pluie dans les escaliers communs extérieurs, dès lors que la
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21950_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
rapport, avec des photographies à l'appui, fait également état de ce que les poutres en bois devant supporter le mur de l'appartement accolé à l'immeuble n° 16 " ne présentent plus de caractéristiques mécaniques
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01103_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
S'agissant, en cinquième lieu, de la ventilation du logement, celui-ci dispose en plus des ouvrants, d'une ventilation mécanique contrôlée dans la cuisine et la salle d'eau.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02250_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
De même, il ne saurait être reproché à la défenderesse de ne pas avoir, le 29 avril 2019, désherbé les escaliers et le parvis de la mairie dès lors que l'intéressée était en arrêt de travail pour un syndrome
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00436_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ".
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01037_20250220
20 février 2025
20 février 2025
à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour des faits de circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance, de conduite d'un véhicule sans permis et de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20974_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
réunion le 6 mai 2019 et de violence avec usage ou menace d'une arme le 24 septembre 2020 et une peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis pour de multiples faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officiellePage 1 sur 3