Alain, - Y...

D..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er février 2018 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Alizé logistique, société par actions simplifiée

X... et de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. Z... ; Sur le rapport de M.

AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 14 avril 1995 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Alain, contre l'arrêt n 643 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2000, qui, pour émission de chèques en violation d'une interdiction, falsifications de chèques

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 13 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de biens sociaux, a confirmé l'ordonnance

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mai 2000, qui, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, l'a déclaré coupable, a ajourné le prononcé de la peine et

la société UGGC, qui n'avait pu se consacrer entièrement au développement de son activité en Chine, retenir ses nouveaux associés en qualité de représentants et éviter la fermeture de son bureau de Pékin

X... ait soutenu devant la cour d'appel devant les juges du fond que l'arasement du mur adossé au mur existant sur la parcelle du syndicat aurait mis en péril la solidité du premier et que le mur construit

Alain, L... Adrian, L... Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX...

Alain, - X...

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [2], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 mars 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

du jugement relatives aux pénalités seront modifiées ; que la peine d'emprisonnement ferme que prononcera la cour d'appel est seule à même de permettre une juste répression des faits graves retenus à

Alain A..., demeurant villa El Patio, résidence Bellevue à Arcangues (Pyrénées-Atlantiques), 28/ M. Z..., demeurant ...

Alain X..., demeurant la Salvetat, Saint-Foy de Peyrolières à Saint-Lys (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de

Y... ; qu'Alain G... a clairement exposé le rôle essentiel et déterminant d'Alain Y...