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198 résultats pour « Battez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02348

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

La pause pourra par exemple être positionnée sur les temps de battement, étant précisé que les temps de battement constituent du temps de travail effectif.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100490

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

aucune faute professionnelle imputable à cette absence ne peut être retenue à l'encontre du Dr Y... qui, lors de l'appel de 17 heures 30 de la sage-femme lui faisant état de DIP I peu profond (100 battements

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10073

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

pour en vérifier l'origine, il s'est trouvé face à un homme cagoulé et armé d'un pistolet qui l'a invité à remonter dans la cabine, ce qu'il a fait, accompagné de cet individu et d'un autre, armé d'une batte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100463

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

modifié, c'est-à-dire le 4 mai au matin, avec l'apparition de saignements plus importants [« saignements ++ »] et un dip estimé à 1, le rythme cardiaque du foetus étant par ailleurs contrôlé à 160 battements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100549

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

co-experts se sont livrés à une étude très précise et argumentée du tracé du rythme cardiaque du foetus dont il résulte que dès 12 heures I'enregistrement montre une tachycardie foetale de 170 à 180 battements

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300923

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

, mais sur la valeur de déplacement, fondée sur les dépenses exposées réellement par le preneur qui s'est effectivement réinstallé, en ce compris le préjudice commercial subi pendant la période de battement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210596

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Plusieurs d'entre nous ont essayé de trouver un battement de coeur mais en vain. M. Z... ne respirait plus non plus.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00301

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

règlement particulier déterminant les conditions dans lesquelles doit s'effectuer la traversée des passages rétrécis, fixées sur l'Oise par le chef du service de la navigation par voie d'avis à la batellerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100167

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

n'identifiant pas les signes de bradycardie sur le tracé du monitoring pendant l'accouchement, en procédant ou en laissant procéder sans réagir au retrait du monitoring, en ne surveillant pas les battements

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03439

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

L'Office français de la fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe, - L'association Ligue de la protection des oiseaux, - Le Syndicat mixte de protection du littoral breton, - La commune de Batz-sur-Mer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10440

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[M] [S] explique l'incident du 2 décembre de la façon suivante : « après plusieurs courses accomplies dans des conditions anormales et excessives d'affluence, occultant les temps de battement et de récupération

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Nicol XR..., demeurant ... à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), 17°/ de M. DY... Michel, demeurant ... (Loire-atlantique), 18°/ de M. AP...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210551

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

la SARL CWL faisait valoir, preuves à l'appui, que d'une part, son activité ponctuelle de pressurage durant les vendanges pendant 32 jours par an au sein d'un village viticole était exercée sur un battement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00568

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

de 6 mm ne constitue pas un manquement aux règles de l'art ; que la société Chantiers Pierre Hauchard soutient que les fissures résultent en réalité de l'engagement des filets dans l'hélice et des battements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100843

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

prévient le docteur [J] de l'admission de sa patiente ; Mme [D] est placée en salle vers 7 h, le col étant dilaté à 3 cm ; la fréquence de base du rythme cardiaque foetal se situe entre 140 et 160 battements

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CC

cr

6079a8709ba5988459c4d49f

Cassation

18 juin 1998

18 juin 1998

, qu'au cours de l'enquête préliminaire, Y... a fait état d'instructions que lui auraient données D... et E... pour favoriser notamment les sociétés H... frères, STEPC, I..., J..., K..., L..., M..., BATEG

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300285

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

grande poulie et trois zones de couleur différentes sur la petite poulie ; que l'expert s'est de nouveau rendu sur les lieux le 25 février 2014 après que le gardien de la centrale ait constaté des battements

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300420

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

B... présentent le niveau de l'eau avant 1997 et non pas celui atteint de 1997 à 2004 ; que le bourrelet de terre relevé dans la douve secondaire nord, correspondant au battement de l'eau, peut avoir été

Source officielle