Jacques A..., 2/ Mme Yolande X..., épouse A..., demeurant ensemble..., 3/ la Bijouterie d'Orsay, dont le siège est..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris

Ils se sont emparés de bidons de produits en vente dans ces magasins pour les disposer sur une bâche, et les enduire de peinture, et ont expliqué que leurs actions visaient à alerter sur les dangers du

épouse X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 avril 2015 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige les opposant à l'association syndicale libre du domaine des Clausonnes de Biot

laquelle se sont déroulés les débats " ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que la chambre d'accusation réunie le 29 mars 1988, était composée de Mme Pougnand, président, et de Mmes Bailly-Maitre et Biot

X..., le 19 octobre 1998, en qualité de sertisseur, le contrat de travail de celui-ci a été transféré au repreneur, la société Manufacture lyonnaise de bijouterie (MLB) ; que le salarié a été licencié

H..., auteur d'une tentative de vol à main armée dans une bijouterie au cours de laquelle il a été tué par le commerçant, Mme H... s'est constituée partie civile dans le cadre de l'information ouverte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "BIJOUTERIE HORLOGERIE Y...", société

société Créations Marc Dransène (société CMD), pour une durée indéterminée, un contrat aux termes duquel la société CMD a confié à la société Audemars l'exclusivité de la vente de ses articles de bijouterie

X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Comptoir d'achat, de bijouterie, horlogerie, joaillerie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 26 février 1997), que

[J], dans des coffres bancaires de la société [2] et de la société [3], ainsi que dans les locaux d'une bijouterie, établissement principal de la société [2] et établissement secondaire de la société [

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BIJOUTERIE KF CAUBRAQUE, dont le siège est

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : W 23-19.270 Demandeur : la société Bijouterie Rampazzo Défendeur : la société Carmila France Requête n° : 98/24 Ordonnance

manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a validé la procédure de perquisition et de saisie diligentée dans les locaux professionnels de la bijouterie

U... et de la société Bijouterie U..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société de construction Bourbonnaise ; Sur le rapport de M.

société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section A), au profit de la société centrale de bijouterie

Madeleine (la SCI) à payer une certaine somme à la société de Bijouterie Marthan-Lorand à titre de dommages-intérêts, l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001) retient que la SCI ne pouvait se méprendre sur

de défaut d'inscription du livre de police de 200 ouvrages d'or ; "aux motifs que la matérialité des faits est établie d'autant que certains ouvrages, correspondants aux bons 3, 4 et 8 de la bijouterie

ce qui concerne la station de métro GAITE (ligne 13), l'expert note que l'une des sorties du métro donne directement accès au tronçon de l'[Adresse 5], compris entre la [Adresse 9], dont dépend la bijouterie