l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sybille, Liliane, Marie-Paule Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 2002 par le tribunal d'instance de Bordeaux

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section C), au profit de Mme Anne, Marguerite Y..., veuve Case, demeurant

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 12 septembre 2001) d'avoir rejeté ses demandes en suppression ou en diminution de la prestation compensatoire allouée à Mme Y... par jugement du 21 novembre

Régis X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Mme Françoise Y..., demeurant Les Trembles, ...

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 1990) que la société Interconcerts, entrepreneur de spectacles, a retenu la patinoire de Bordeaux

W... par le jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux en date du 6 juillet 2010, alors, selon le moyen, que si la caisse primaire d'assurance maladie est fondée, en application de

Ballade, avocat au Barreau de Bordeaux et pour avocat plaidant, M.

cette hypothèse de contrepartie ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que la cause de la servitude de passage (l'existence d'ouvertures irrégulières au Nord de la maison Borel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sib Bordas de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Onet propreté, devenue la société Onet services (Onet), qui était chargée par la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux

légataires universels de la quotité disponible, chacun pour un tiers ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

André X..., pris en sa qualité de curateur de son fils, François X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de

Pis Del Valle, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale a) au profit de la société Embe V.I, société anonyme, dont le siège est .

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 25 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Magali X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 2002 par le tribunal d'instance de Bordeaux

Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Chambery Pas Cher, dont le siège est

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Faure, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2000) de l'avoir débouté de sa demande en paiement de dommages-intérêts, pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, pour les motifs exposés