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192 résultats pour « Borell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00964

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

compte tenu de leur nombre sur le mois de septembre, vous écriviez : - le 31 août : "vous les mecs, vous êtes tous des pénis ambulants programmés par vos mères ", - le 1er septembre : "Le CESI est un bordel

Source officielle
CC

civ1

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ECLI:FR:CCASS:2010:C100424

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour Mme Bonnel X...

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CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

.., 1258/ de Mme Christine AH..., demeurant à Marseille (5e) (Bouches-du-Rhône), 126, rue Ferrari, ..., 1268/ de Mme Marie-Claude AI..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., cité Borelys

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02094

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

badge aux alentours en élevant la voix, clamant l'incompétence des « gens au sol ». 3/ Se réclamant d'Air France, il a asséné au sein d'un groupe de client son jugement sur notre terminal (c'est le bordel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00324

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Par ailleurs, les ateliers concernés sont signalés comme les ateliers de réparation, services infrastructure, électrique, chaufferie, bourrellerie, magasins généraux, chaudronnerie, entretien d'armax,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

P... et du fait qu'il est dit « de toute façon c'est le bordel.

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comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

François Coutant, demeurant 3, avenue Paul Ple, 91670 Angerville, 127 / de Mme Viviane Bourrel Marti, demeurant 26, chemin des Gentianes, Hameau de Montredon, 11090 Carcassonne, 128 / de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300344

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

qu'il est dirigé contre les souscripteurs des Lloyd's de Londres, la société Bureau Socotec, le GIE 20, la société Du Pont Léon, la société Allianz, assureur de la société Du Pont Léon, la société Botrel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01732

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Elle se réfère à l'attestation délivrée par Madame Sophia E... épouse F... qui a rapporté que Madame Nathalie X... lui avait déclaré « c'est le bordel tous les mois », qu'elle l'avait avertie que les conditions

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Elle disait qu'elle faisait le ménage car l'agence était en bordel ; (...)Un autre jour, nous échangions sur les difficultés rencontrées dans notre travail et Mme T... est intervenue en disant à Mme U

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300184

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

des feuillures de seuils de fenêtres et portes-fenêtres, mauvaise fixation des gouttières en zinc, isolation de l'arrivée de conduite des câbles électriques au plafond du sous-sol, porte de garage bosselée

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06679

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

ne plus voir ses enfants, qu'il lui avait dit qu'il allait la laminer, lui tirer un coup de feu près de l'oreille, dont le bruit fait regretter de ne pas être mort, et qu'il allait l'envoyer dans un bordel

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