entretient des relations privilégiées avec des pays tiers où il pourrait trouver refuge ; que, dans les circonstances ci-dessus décrites, une mesure de placement sous contrôle judiciaire, un placement sous bracelet

l'adjonction du nom de l'un et de l'autre de leurs parents, dans l'ordre choisi par ces derniers ; qu'elle ajoute que Victor ayant, depuis sa naissance, fait usage du double nom, ainsi qu'en font foi son bracelet

marquage n'a été apposé, a été déplacé, avec l'aide de Thierry Y..., par son fils Pascal X... jusqu'au véhicule de ce dernier, dans lequel il a été transporté ; qu'à la suite de la réutilisation du bracelet

de compte constituant les bilans financiers pour les années 1996 à 2011 ; - une copie d'un courrier de la fédération de chasse en date du 9 janvier 2009 contenant le coût unitaire et le nombre des bracelets

Joël H..., domicilié [...] , 7°/ à la société Lecoup-Blot, Chartier-Brasset, Chenot, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Girault, H... et H..., 8

Les juges précisent encore qu'il était, au moment des faits, sous main de justice avec un bracelet électronique et avait demandé une libération conditionnelle ce qui manifeste la réalité du risque de renouvellement

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du procès-verbal des Douanes, base des poursuites, que la " société de Boîtes et Bracelets

Gousset, une montre homme de marque Brietling, une montre homme de marque Baume et Mercier, une montre femme de marque Audemars Piguet) - des bijoux (une gourmette en argent, une bague en argent et un bracelet

préjudices patrimoniaux : A) les préjudices patrimoniaux temporaires : les frais divers ; que Mme O... considère que les frais de copie et frais de poste doivent être pris en charge ainsi que l'achat d'un bracelet

sur piédouche) n° 4 (grand carreau de revêtement à décor épigraphique en bleu), n° 5 (carreau à décor de branches feuillues), n° 8 ( un lot d'éléments très abîmés en or provenant de colliers ou bracelets

autorisé des agents de l'administration fiscale, en application de l'article L 16 B du livre des procédures fiscales, à procéder à des visites et saisies dans des locaux situés 1 bis avenue Pierre Brossolette

C... et de Mme Brossolet conseillers ; Attendu qu'il résulte enfin des pièces de procédure que, lors des arrêts du 12 mars 1991 et 31 mai 1991 prononçant sur les demandes de mise en liberté de l'inculpé

terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur du droit de chasse, infraction au plan de gestion cynégétique, notamment pour avoir apposé sur un sanglier qu'il venait de tuer un bracelet

pas avec des produits désignés par des marques de fabrique qui exigent la justification de fabrications propres de « Métaux précieux et leurs alliages à savoir bagues, pendentifs, boucles d'oreille, bracelets

Bis et 31), un procès-verbal de constat d'huissier du 5 février 2016 (sa pièce 25) duquel il résulte que sur le site de [Localité 4], sur 13 palettes sont entreposés des cartons fermés contenant des bracelets

Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit qu'une assignation à résidence d'une durée de neuf heures pendant la nuit, assortie d'une surveillance de la personne concernée au moyen d'un bracelet

situées dans des lieux de villégiature fréquentées par une clientèle nantie comme Saint-Tropez, Juan Les Pins, Deauville, La Baule, Cannes, à Paris Rive Gauche et Rive Droite, dans des villes qui brassent

oeuvre mesure d'assignation à résidence avec surveillance électronique mobile, qui permet un suivi en temps réel, et non seulement a posteriori, de la position géographique de la personne munie du bracelet