Jean-François Z... et même Jean-Marcel A..., Eric B..., pour se poursuivre en 1991 avec D..., en 1993 avec Jean-Claude C..., voire E..., ces ventes se poursuivant pendant le séjour de Patrick X... au brésil

Philippe Y..., demeurant Le Vieux Château, 87540 Vicq-sur-Breuil ci-devant et actuellement ..., 2°/ de Mme Marie-Laure Z... épouse Y..., demeurant Le Vieux Château, 87540 Vicq-sur-Breuil et actuellement

Joachim A... de Carvalho, de nationalité brésilienne, né le 5 mai 1913 à Santos (Brésil), administrateur de sociétés, demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), 80 Rio Branco, en cassation d'un arrêt rendu

Bénas, conseiller, les observations de Me Thouin-Palat, avocat des époux Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Guy et Pierre C..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des consorts X... du Breuil

(parties civiles) ont déclaré interjeter appel « de l'ordonnance de règlement (OMA) en date du 30 août 2017 rendue par Mme Catherine Breuil, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande

formé par Mme Marie-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de l'association Les Salins de Bregille

formé par Mme Marie Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de l'association Les Salins de Bregille

Yannig X..., demeurant "Les Antieux Renault" à Breteil (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

[O] [I], domicilié [Adresse 1], 2°/ à Mme [N] [I], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à Mme [B] [F], veuve [I], domiciliée [Adresse 6] (Brésil), 4°/ à M.

Karukera Transit ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 décembre 1997), que des barres de fer ont été chargées au port de Rio de Janeiro (Brésil

routier, appartenant à la société Bourrely, roulant dans le même sens de circulation, sur la voie lente de circulation, et est demeuré immobilisé en travers, à cheval sur la zone zébrée précédant la bretelle

Une enquête préliminaire a été ouverte à la suite d'un renseignement selon lequel un container en partance du port de [2] (Brésil) et à destination de la société Wood33 implantée à [Adresse 1] (33) pourrait

été la conséquence directe de celles-ci ; - que David X..., en autorisant l'alignement des deux aéronefs sur la piste 27 - au seuil de celle-ci en ce qui concerne le MD 83 et à l'intersection de la bretelle

ANONYME COMSIP AUTOMATION, APRES Y AVOIR OCCUPE DIVERSES FONCTIONS DE CADRE SUPERIEUR, A ETE AFFECTE EN NOVEMBRE 1971, PAR CETTE SOCIETE DEVENUE LA SOCIETE ANONYME COMSIP ENTREPRISE (CE), A UN POSTE AU BRESIL

François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Pernot du Breuil, société à responsabilité

X..., cadre de la fonction publique hospitalière, a été détaché le 1er juillet 1998 au sein de l'association Les Salins de Bregille pour y exercer les fonctions de directeur de l'institut de rééducation

; qu'il relève encore que l'excès de vitesse sur la bretelle d'autoroute était considérable et le défaut de maîtrise particulièrement grave et caractérisé, que l'assoupissement au volant n'est pas une

), 9°/ à la société Opportunity Logica Rio Consultoria e Participaçoes Ltda, société de droit brésilien, dont le siège est [Adresse 6] (Brésil), anciennement dénommée Opportunity Logica Rio Gestora