« William Shakespeare », s'appliquant également à des produits végétaux, notamment des rosiers, puis a agi en contrefaçon de chacune de ces cinq marques à l'encontre de la société française Jacques Briant

.- Briand au lieu d'avenue A.- Briand), ces éléments, de même que la non-application des articles 560 et 593 dont les dispositions ne sont pas obligatoires, ne peuvent entraîner la nullité de la citation

avril 2004 ; qu'en considérant que postérieurement à cette date, l'action publique avait valablement été exercée contre la société Sogepa, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, Me Pierre Briand

coopérative agricole de Bonneval, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Etablissements Briant

, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre des urgences), au profit de : 1 / la société Etablissements Briant

Il convient en conséquence de confirmer le jugement déféré en ce qu'il a écarté la faute dolosive de la société Espace Promotion et débouté le syndicat des copropriétaires du 37, cours Aristide Briand

X... a effectué entre 2002 et 2005 des missions d'interim, en qualité de plaquiste pour les entreprises de travail temporaire Branipp France et Mercury services ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [C] Veuve [M], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [N], ayant la SARL

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la communauté de communes du Val Briard

des éléments de l'espèce, que l'ordre de virement des salaires de l'entreprise a été co-signé par Thierry Y... et Z..., le 22 novembre 1989 ; que le bulletin de paie établi, le même jour, au nom de Brian

ROSES ; AUX MOTIFS QUE « la SA JACQUES BRIANT soutient que la Société DAVID Y...

allait le tuer, qu'il a formellement identifié sur photographie, et un homme de type corse, de forte corpulence, mesurant environ lm75, âgé de 25-30 ans, manifestement très proche d'André, qui avait brandi

charge de l'accident à l'employeur que si elle devait intervenir avant la décision de la caisse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Cyrille Y..., alors salarié de la société de travail temporaire Branipp

de travail temporaire, qui avaient donné mandat à une société ILC d'assurer la prospection et le suivi de leurs clients, ont, à la suite du recrutement des salariés de ce mandataire par les sociétés Branipp

Monsieur Mahmoud X... et la somme de 15.000 par an, à compter du 26 juin 1970, fruits dus à l'indivision par Monsieur X... au titre de l'exploitation du fonds de commerce situé 165/167 boulevard Aristide Briand

ont été licenciés le 14 mai pour motif économique par le liquidateur ; que le juge-commissaire a autorisé, le 10 juin 1997, la cession globale des unités de production de l'entreprise à la société Briand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en rectification présentée par la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société

[B] [Y], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [J] épouse [Y], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, M.