chaufferie avec la réglementation en vigueur, en chargeant la société Ferbeck et Vincent, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Cical, de l'exécution d'un tubage métallique de l'ancienne cheminée en briques

chirurgicale adaptée, les lésions intestinales n'étant pas irréversibles, et ayant spécifié "il n'est pas certain par contre qu'après un peu plus de 48 heures d'évolution de cette occlusion du grêle sur bride

délit n'appartient qu'à ceux qui ont personnellement souffert du dommage causé directement par l'infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Paul X..., dirigeant de la société Brico

et Salins (SET Brides), société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

. ; que l'expert désigné par la SMABTP a conclu à une estimation des réparations sur la base du devis Bridon Rénov pour un montant de 968, 76 ¿ ; que Patrick Y..., gérant de la Sarl Gaston Y..., est bien

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 octobre 2003), que la commune de Brides

X..., salarié de la société Eurial Poitouraine (la société), a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1997 ; qu'alors qu'il surveillait la chaîne d'emballage et de palettisation de briques

janvier 1993 de nombreuses anomalies mentales, de dimension aliénante leur faisant conclure à l'état de démence au moment des faits; qu'une contre-expertise était requise et confiée aux professeurs Brion

été notifié par son cocontractant, elle n'était redevable d'aucune indemnité à ce titre : « la société Eole énergies ne justifie pas à ce jour avoir notifié à la société Nordex France les erreurs de bridage

, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 novembre 1997), que la société Y... a conclu le 5 juin 1973 avec la société Slibail un contrat de crédit-bail en vue du financement d'une usine de fabrication de briques

[FI] [IF], prise en qualité de liquidateur de fond de limitation des navires Sigmagas et Happy Bride, défendeurs à la cassation.

caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Gironde, aux droits de laquelle vient la caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine (la banque), a consenti un prêt à la société Matériaux Bredois

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, et le second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 25 novembre 1999), que courant 1993, la société Besnier Bridel

recevabilité du pourvoi n° S 04-13.647, examinée d'office, après avis donné aux parties, en application de l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Le Chamois Bricolex

près la Bourse de commerce de Paris dont le siège social est à Paris (1e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre A), au profit de la société Bricout

. - et non à ceux de la société Brisson, autre société travaillant sur le chantier en sous-traitance pour la société Y..., pour lesquels M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 96-41.728 et X 96-41.827 formés par la société Bréjoux élevage, société civile immobilière

Champagne Bricout & Koch ; qu'elle détenait également pour le compte de la S. A.