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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR61028
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions de la loi du 1er juillet 1901, domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Icarius Aerotechnics, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Atelier Chabord
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b65c
20 mars 1973
20 mars 1973
COTELLE " (SOCIETE X...), CONFIA EN JUIN 1966 AU MARINIER Z..., PROPRIETAIRE DU CHALAND AUTOMOTEUR " ELEDA ", DANS LE LOGEMENT DUQUEL VIVAIENT, OUTRE LUI-MEME, SA FEMME, SA FILLE ET SES PARENTS, LE SOIN
Source officielleciv3
60794bdb9ba5988459c4413f
19 juin 1979
19 juin 1979
PAS LE HAMEAU DE VALLON, QUI, PRETENDANT DISPOSER, EN CE QUI CONCERNE L'ADMINISTRATION, DES MEMES DROITS QUE CEUX QUI DEMEURENT DANS CE HAMEAU, CONTESTAIENT LA VALIDITE DE L'ELECTION DES PROCUREURS CHALLANDE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201442
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X..., employé par la société Chabaud et compagnie, a été victime d'un accident du travail le 11 juillet 2002 ; qu'il a saisi une juridiction de sécurité sociale en reconnaissance de la faute inexcusable
Source officielleciv3
6137233ecd58014677407432
6 janvier 1999
6 janvier 1999
syndic, le cabinet Rignault-Prevel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), l'opposant à : 1 / l'entreprise Léon Chagnaud
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18c3
7 décembre 1989
7 décembre 1989
Mohamed, demeurant "Les Chamards", bâtiment C 14 n° 20, Dreux (Eure-et-Loir), 3°/ de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales-centre, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv1
6137233acd580146774071be
23 juin 1999
23 juin 1999
., Recouvrement de Créances, demeurant ..., 16 / de la compagnie Rhin et Moselle Assurances, dont le siège est 7, place Pointaire, 39100 Dole, 17 / de la société civile professionnelle (SCP) Chappard-Brun
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310189
26 mars 2020
26 mars 2020
service en 2000 ; que l'expert indique que la mise en place de ce nouveau mode de transport permet d'amener en centre-ville et plus particulièrement dans le secteur étudié un flux soutenu et régulier de chalands
Source officielleciv3
6137249ecd58014677416fa3
29 novembre 2005
29 novembre 2005
clientèle plus large englobant des grossistes spécialisés dans la vente par correspondance et des grandes enseignes, tout en conservant son activité au 15, rue de Réaumur s'adressant à une clientèle de chalands
Source officielleciv1
61372103cd580146773f0409
12 juillet 1989
12 juillet 1989
chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de Madame Sylvie BEN S. née J., demeurant à Moncoutant (Deux-Sèvres), 2°/ de Monsieur Marcel D., demeurant à Pompaire (Deux-Sèvres), 4, rue du docteur Chambard
Source officielleciv3
607943349ba5988459c41924
20 novembre 1974
20 novembre 1974
ET CHANARON, CONSEILLERS ", ET D'ENONCER ENSUITE "AINSI PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DE LA PREMIERE CHAMBRE LE 8 MAI 1973 OU ETAIENT PRESENTS MM COSTE, PRESIDENT, Y...
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23ed
4 avril 1990
4 avril 1990
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'en constatant que le local loué était situé dans un quartier où plusieurs immeubles avaient été rénovés et où le chaland
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f42c0
7 mai 1991
7 mai 1991
Bernard Z..., demeurant à Lachaud, commune de Albussac, Saint-Chamand (Corrèze), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef0c2
22 mars 1989
22 mars 1989
d'appel a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision en retenant que l'activité de photographe publicitaire exercée dans les lieux n'était liée ni à la population du quartier, ni au chaland
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c529e7
1 juillet 1998
1 juillet 1998
X... a signé, le 2 octobre 1989, avec l'entreprise Chagnaud un contrat d'apprentissage d'une durée de deux ans pour la préparation d'un diplôme BEP de maintenance systèmes mécaniques de production ; que
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740eda3
29 janvier 2002
29 janvier 2002
libérée des contraintes de la circulation, et ayant relevé que le commerce en question ne justifiait nullement la nécessité d'un véhicule pour transporter quelque marchandise que ce soit et que son chaland
Source officielleciv1
61372201cd580146773f96a2
16 février 1994
16 février 1994
Walter X..., demeurant La Chabaude à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une décision rendue le 16 novembre 1992 par l'assemblée générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; LA
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fa5a
18 juin 2002
18 juin 2002
Pascal Z..., demeurant tous deux quartier Saint-Chamand, 84000 Avignon, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e307
4 juin 1971
4 juin 1971
RUBRIQUE, COMME REPONDANT A LA DEFINITION D'UN REMORQUEUR, UN BATEAU DESTINE A ASSURER LE POUSSAGE, PAR QUOI S'ENTEND UNE TECHNIQUE DE NAVIGATION FLUVIALE OU INTERIEURE, CONSISTANT A FAIRE POUSSER UN CHALAND
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100607
28 mai 2014
28 mai 2014
assurer la protection de l'enfant après son retour, le retour immédiat de celui-ci en Belgique devait être ordonné ; ET AUX MOTIFS ADOPTES, QUE si Madame Y... se défend d'avoir des liens avec Shri Ram Chandra
Source officiellePage 10 sur 16
CHANARD, Raphaël
26/05/2026
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CHANARD, Mélanie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/01/2026
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C.I.B. CHANARD
18/12/2025
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Magnier, Agnes Michelle, Chanard
18/12/2025
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HOLDING BRUNO CHANARD
30/10/2025
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