dues pour sa femme et sa fille ; qu'il résulte d'un aperçu liquidatif de 2012, actualisé en 2014, que l'actif brut inclut principalement un immeuble à Rennes occupé par l'épouse, et des immeubles au Chili

2020 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lidl, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Hartmann et Charlier

C..., peintre chinois de grande renommée, à un prix de 25 000 euros tenant compte de nombreux services rendus selon les indications qu'elle a elle-même portées au dos du rapport d'expertise estimant l'oeuvre

Charlier aux lieu et place de Mme Da Cunha et, à titre subsidiaire, de dire que la proclamation des résultats devait se faire sur la base du règlement intérieur adopté le 2 mars 1995 dont l'article 8 prévoit

domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Renato Z..., demeurant à Chieri

A la suite de pertes sur des opérations de change qu'elle imputait à une fraude commise par sa filiale chilienne, la société Assessorias e Inventores Tradition Chile Limitada (la société TAI), lors de

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Hartmann et Charlier , prise en la personne de M.

[Z] [T], en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Vignobles des Mouchottes, 3°/ la société La Chablisienne, cave coopérative de Chablis

astreinte de 2.000 euros par jour de retard, sur son site www.sphaigne.com le paragraphe suivant : « les pépinières Grangier sont en 2002 les tous premiers à construire les murs de végétaux en sphaigne du Chili

et lui a réclamé le paiement d'honoraires d'un montant de 5 000 dollars des Etats-Unis d'Amérique ; que Mme Z... lui a alors fait parvenir une somme de 605 dollars ; qu'elle s'est peu après rendue au Chili

anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Ageco, dont le siège est ..., 3°/ de la Compania chilena de navegacion interroceanica, dont le siège est Plazza de la Justicia à Valparaison (Chili

Monsieur Bernard C..., demeurant ... à Tonnerre (Yonne), agissant en qualité de syndic ad'hoc au règlement judiciaire de Madame Z..., 2°/ de Madame Irma, Henriette F... épouse Z..., demeurant ..., Chablis

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en novembre 1994 par les Laboratoires Logeais, aux droits desquels vient la société Chiesi

; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Compania sud americana de vapores (le transporteur maritime) a transporté sur son navire "Cap corrientes" un conteneur de viande congelée depuis le Chili

, dont le siège est [Adresse 5] (Chili), défenderesses à la cassation.

société à responsabilité limitée, dont le siège est Centre commercial Cora, 88100 Sainte-Marguerite, 5 / de la société Espace 2, société à responsabilité limitée, dont le siège est 821, rue Ernest Charlier

C..., décédée à Valparaiso (Chili) en 1997 ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 24 juin 2008) rendu sur renvoi après cassation (1re Civ. 12 décembre 2006, pourvoi n° 04-10. 238

X... et Madame Claire A... font également valoir que cette marque composée de trois caractères chinois évoque le terme Castel par référence au château espagnol et qu'il existe plusieurs translitérations