Jean-Christophe Bruyère, président de chambre, assesseur, Mme Caroline Deryckere, conseillère, assesseur, Mme Emmanuelle Triol, conseillère, en présence de Mme G.

SRPJ suivant soit-transmis du 3 mars 1995 ; que cette enquête préliminaire, retournée au parquet, fera l'objet d'une ouverture d'information suivant réquisitoire introductif du 20 avril 1995 contre Emmanuel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Emmanuelle X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date

Emmanuel X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 14 janvier 2010, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

moyen : 1°/ qu'il résulte de l'article L 57 du livre des procédures fiscales que «l'administration adresse au contribuable une proposition de rectification qui doit être motivée de manière à lui permettre

L'ACTION VERS 18 HEURES ; QU'AURAIENT ALORS ETE SUCCESSIVEMENT ATTAQUES, CONDUITS DANS UNE PIECE DU PREMIER ETAGE, CERTAINS ATTACHES, MARIE-DOMINIQUE E..., GEORGES F..., PRESENTS DANS LA MAISON, PUIS EMMANUELLE

était pour partie répartie par doses conditionnées dans des tickets PMU, jeu dont Farouk X... est un adepte ; qu'en outre Farouk X... était mis en cause par Serge Y..., Antonio C..., Philippe Z..., Emmanuel

Y... aient fait connaissance en 1993 et qu'en 2004, le salarié ait orienté celui-ci dans son parcours de délégué syndical ne permet nullement de conclure, ni même de supposer que le salarié X... connaissait

Par ailleurs, à ces difficultés financières d'une extrême gravité, s'ajoutent des pertes considérables qui ne cessent d'ailleurs de se creuser : à fin 2007, la société a enregistré une perte de 35.052

Charles Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Anne-Charlotte Y..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Julie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Emmanuelle Y..., domiciliée [...], 5°/ à Mme G...

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Emmanuelle

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Emmanuèle

Il est reproché aux arrêts attaqués d'avoir infirmé le jugement entrepris et condamné solidairement Monsieur Sukru X...et Madame Gwenaëlle Y...à payer à Monsieur Emmanuel A... et Madame Nathalie Z...la

Y..., que rien ne permet de mettre en doute sa force probante et qu'il répond aux exigences formelles de l'article 202 du code de procédure civile relatif à la preuve par témoignage ; qu'il doit en être

attaqué (Paris, 27 février 2013), que Jean X..., veuf d'Anne-Marie Y..., est décédé le 11 avril 2008, en laissant pour lui succéder ses cinq enfants, Patrick, Brigitte, Martine épouse Z..., Philippe et Emmanuel

Emmanuel FF..., - Mme Bernadette GG..., épouse HH... - Mme Claire II..., - M. Thierry II..., - M. Christophe JJ..., - M. Cédric JJ..., - M.

Emmanuel Y..., demeurant ..., 5 / de la société Diffusion France Ameublement (DFA), dont le siège est ..., 6 / de la société Guiraudie Auffeve, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de M

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.