Philippe X..., demeurant 12, place de la Méditérannée, Le Patio B à Saint-Esteve (Pyrénées-Orientales), II°) Sur le pourvoi n° X 88-44.992 formé par M. Jean-Luc A..., demeurant ...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Y..., née X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure, Estelle

Vincent, Marie, Gustave X..., agent technique, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1989 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Gladys, Gabrielle, Estelle, Emma Y... épouse

chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ Madame Colette Y..., veuve D..., demeurant ... à Curry (Moselle), prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratice légale de sa fille Estelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Estelle Y... née X..., secrétaire administrative, demeurant à Florange

André Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de cessionnaire des droits successifs de Mme Estelle D..., époux Y..., 2 / Mme Annie D..., épouse Z..., demeurant ..., agissant

Trousse, demeurant à Mormoiron (Vaucluse), Saint-Estève de Blauvac, en cassation du jugement n° 11875 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon

Sur le pourvoi formé par la Caisse d'épargne de Lorraine-Nord, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1994 par le tribunal d'instance de Saint-Avold, au profit de Mme Estelle

janvier 2009), que la caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Oise, devenue la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Brie Picardie (la banque), a délivré, le 26 juin 2001, à Gilles Y..., Estelle

obtenir le paiement de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE en ce qui concerne Messieurs Jean-Noël Y..., Dominique X... et Rémy Z..., ainsi que Madame Estelle

renvoyé Y... des chefs de viols, d'attentats à la pudeur aggravés et d'excitation de mineures à la débauche à raison des mêmes faits, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, en ce qui concerne Estelle

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raler finance corporation, société de droit panaméen, dont le siège est Calle 53 Este

juge d'instruction pour les faits concernant Sonia X... et, infirmant cette ordonnance, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Hedi A... des chefs d'agressions sexuelles aggravées sur les personnes d'Estelle

Gosset contre un jugement rendu le 5 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris au profit du syndicat des copropriétaires du 10, villa d'Este à 75013 Paris au motif que sa déclaration de pourvoi

Y... exploite à Saint-Estève une propriété agricole dont les serres ont été détruites lors de chutes de neige survenues en janvier 1992 ; que sa demande d'indemnisation par son assureur, Groupama, a été

Gérard X..., demeurant ..., 14 / Mme Estelle I... Y..., demeurant ..., 15 / Mme Sylvie M... V..., demeurant ..., 16 / M. Dominique U..., demeurant ... En Melantois, 17 / M.

Jean Marie U..., domicilié [...] , 30°/ à Mme Estelle V..., domiciliée [...] , 31°/ à M. MM... W..., domicilié [...] , 32°/ à M.

Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Colombes (Hauts-de-Seine), ..., 3°) de Madame Veuve Marcelle Y..., demeurant ... (10ème), 4°) de Madame Odette E..., demeurant ... (10ème), 5°) de Madame Estelle