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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101005
21 septembre 2016
21 septembre 2016
qualification et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100392
9 avril 2014
9 avril 2014
Si on la confronte avec un cas similaire (poids-terme), la facture hospitalière s'élèvera au final à 40.012.000 francs auquel il faudra ajouter le prix de la FIV, la facture du DAMPS et le traitement de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10187
9 septembre 2020
9 septembre 2020
" et eu égard au sms du même jour du dirigeant d'Air 4 à celui de Top of Travel (dont la retranscription, non discutée, fait l'objet de la pièce n° 8-1 de l'intimée : "... ne t 'inquiète pas, qd il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110034
18 janvier 2017
18 janvier 2017
époux, de leur qualification et situation professionnelles, des conséquences des choix professionnels faits pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps consacré ou qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110478
19 septembre 2019
19 septembre 2019
santé des époux ; - la durée du mariage ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et le temps déjà consacré ou qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100013
14 janvier 2015
14 janvier 2015
époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100164
11 février 2015
11 février 2015
santé des époux -leurs qualifications et situations professionnelles -les conséquences des choix professionnels faits par les époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100434
15 avril 2015
15 avril 2015
époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101295
18 novembre 2015
18 novembre 2015
époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101415
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Cependant, en l'espèce, la cour observe qu'il faudra alors prendre en compte les déclarations de cette dernière reçues par acte authentique le 8 mars 2010 devant Me A..., notaire à Morcenx, et aux termes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100046
30 janvier 2013
30 janvier 2013
santé des époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par un époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100481
2 septembre 2020
2 septembre 2020
- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110191
13 mai 2020
13 mai 2020
financiers du couple ont été évoqués précédemment ; que, sur les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101022
27 septembre 2017
27 septembre 2017
; - leur qualification et leur situation professionnelle ; - les conséquences des choix professionnels fait par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officiellecr
DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suiviec/Bernard D
6137269dcd580146774270fc
15 novembre 2005
15 novembre 2005
poussières par ventilation, décret du 13 décembre 1948 prévoyant la mise à disposition de masques ; que cependant, ces textes ne faisaient pas spécifiquement mention des poussières d'amiante ; qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110429
27 juin 2018
27 juin 2018
qualification et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants (et du temps qu'il faudra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110297
15 mai 2018
15 mai 2018
époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11515
18 décembre 2018
18 décembre 2018
B... est une balance et moi aussi je jouerai à ce jeu à l'avenir et il faudra se méfier de moi". M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100719
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En particulier, le juge doit prendre en considération l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il faudra consacrer à l'éducation des enfants, la qualification
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110227
24 juin 2020
24 juin 2020
de santé des époux, - la durée du mariage, - les conséquences des choix professionnels fait par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps déjà consacré ou qu'il faudra
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