CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 907 résultats pour « Flory »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10482

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee758

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

C..., demeurant à Caen (Calvados), avenue de la Côte de Nacre, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société FLORA, dont le siège est à Caen (Calvados), Saint-Contest, rue de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10245

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10244

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10382

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bernardy, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10043

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10043 F Pourvoi n° T 21-25.630 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10041

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10041 F Pourvoi n° E 22-19.504 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10508

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Le Voilier, après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10071

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société Flyops, de la SCP Le Griel, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10072

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO11067

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10920

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b4

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

remboursements effectués par la compagnie d'assurance MAAF garantissant la responsabilité professionnelle de la SA X..., Me A... précisant d'ailleurs le nom de plusieurs chantiers (Guivarch, Monteour, Flery

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10746

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10746 F Pourvois n° J 23-18.017 K 23-18.018 M 23-18.019 N 23-18.020 Q 23-18.022 R 23-18.023 S 23-18.024

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00919

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 919 F-D Pourvoi n° F 23-10.746 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01873

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Ludet, conseiller, M. Richard de la Tour, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01482

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Mallard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100766

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

Y..., médecin ophtalmologue et de la Clinique générale de Valence ; Attendu que pour le débouter de ses demandes, l'arrêt attaqué relève que l'expert avait écarté une infection due à une flore hospitalière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00234

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société La Française d'images, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02250

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Flores, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de l'Association du comité de jumelage Rambouillet-Great Yarmouth, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi

Source officielle

Page 10 sur 96

← PrécédentSuivant →