Manuel Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 1991) d'avoir reconnu l'existence d'une société créée de fait entre lui-même, et ses frères, M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Travaux modernes, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ la société Bec frères

domiciliées [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° R 21-20.821 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant à la société Salles frères

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Free Mobile aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Free

que des poursuites soient exercées du chef d'entrave ; qu'en se bornant à affirmer que le départ de Christian X... avait été longuement négocié par celui-ci et les responsables de la société Ménard Frères

; "alors, d'une part, que les juges du fond, qui constatèrent que l'auteur du trafic de stupéfiants qui constituait l'infraction principale, était reçu et hébergé au domicile d'Abdeslam Y..., son frère

Max X... est décédé le 14 juin 1982 à Duclair où il habitait avec sa mère, en laissant pour héritiers sa mère pour un quart et son frère M.

Le Goff, en vertu d'un acte de vente avec réserve d'usufruit conclu le 18 août 1952 ; que les consorts Le Quéré-Velut, descendants de Jean Y..., frère de A..., ont assigné Mme Le Goff aux fins de faire

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 28 février 2006), que blessé dans un accident de la circulation après que le véhicule qu'il conduisait est entré en collision avec celui appartenant à la société Fréreux

présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 25 juin 2002) de l'avoir déboutée de sa demande indemnitaire fondée sur les manoeuvres dolosives prêtées à son frère

Roland X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 12 février 1996) de l'avoir, sur la demande de son frère Jean, condamné à rapporter à la succession de leur mère, décédée le 24 décembre 1991, la somme

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de Me FOUSSARD, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ROQUETTE FRERES

était Samir X... qu'il surnommait "Le Gros" ; qu'il expliquait le départ de son frère pour Lorient et son changement de fournisseur par les problèmes qu'il avait eus avec Samir X... au cours de l'été

accusation de Marc Y... du chef d'homicide volontaire commis avec préméditation ; "aux motifs que Saïd Z... a déclaré de manière constante que Marc Y... lui avait demandé de revenir en compagnie de son frère

Z..., relaxé des faits de recel d'un faune signé Fremiet, ne rapporte pas la preuve de la propriété ; "alors, d'une part, que la confiscation d'un objet ne peut être prononcée que s'il a servi ou était

Célestin X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Arles, 20 septembre 2000) de l'avoir débouté de sa demande en paiement par son frère Georges du coût de deux climatiseurs et de l'avoir

par l'instruction et reconnu; que son compte courant débiteur de 604 094,65 francs présentait notamment 247 695,72 francs de prélèvements non causés; que l'accord éventuellement tacite de son frère

[...]                                                  , contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Zolli frères

Georges Y..., venant d'être démis de ses fonctions de président du conseil d'administration de la société Y... frères, s'est porté caution des dettes de cette société, au profit de la Banque nationale

Grossi, frère de M. Michel Y... et ancien gérant de la société BCSM, et que la démission de M.