CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

882 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

la ménisectomie réalisées suite au diagnostic d'une fissure interne du ménisque du genou gauche au mois de juillet 2009.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200261

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

gauche » ; que l'expert indique dans le corps de son rapport : « Les douleurs des genoux sont liées à une ostéotomie de valgisation réalisée en 2002, sans rapport avec l'accident de 1999.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00001

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

société Ceramtec) est spécialisée dans le développement, la fabrication et la distribution de composants céramiques techniques destinés, en particulier, à la composition des implants de hanche ou de genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210782

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

L... de ses demandes tendant à la prise en charge au titre de l'accident du travail des séquelles physiques alléguées au genou droit et poignet gauche, et des problèmes psychologiques qu'il présentait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200423

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

alors âgé de 4 ans, a été blessé, le 15 août 2008, à l'occasion d'une fête familiale, lors d'un accident de la circulation qui a impliqué un kart, à l'intérieur duquel il se trouvait placé sur les genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210591

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

le genou au cours d'une livraison, que, le soir du 7 juillet 2014, il avait le genou enflé et n'arrivait pas à se déplacer et qu'elle a pu prendre rendez-vous chez le médecin pour le lendemain.

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c47693

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd580146774022d0

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Jacques X..., demeurant Cidex 1878 Bassy, 71260 Saint-Gengoux-le-Scisse, 2°/ de Mme Michelle X..., demeurant Cidex 1878 Bassy, 71260 Saint-Gengoux-le-Scisse, défendeurs à la cassation ; LA COUR,

Source officielle
CC

soc

6079b1769ba5988459c522f0

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

au service de la Régie nationale des usines Renault (RNUR), a été affecté de 1977 à janvier 1980 au montage des boîtes de vitesse sur les moteurs et devait, pour effectuer cette tâche s'aider de son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210877

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

, le docteur W... qu'il convient de retenir et qui a évalué les différents postes de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Louis X

61372632cd58014677423b40

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

grand-père avait tenté de la caresser et de se faire caresser par elle ; qu'en outre, il avait entrepris de s'allonger sur elle ; qu'elle l'avait à chaque fois repoussé et avait même dû lui donner un coup de genou

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

infligée à Tanguy X..., juste après l'engagement, Jean-Luc Y... l'avait heurté sans retenue, en début de seconde mi-temps, lui causant une entorse de la cheville avec ligament touché et une entorse du genou

Source officielle
CC

soc

61372368cd5801467740959f

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Jean-Claude Y..., demeurant ... à La Gentouze, 85190 Aizenay, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la Société anonyme des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210366

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Sur le plan de la mobilité ; genou droit flexion 130°, extension 0° ; genou gauche : flexion 90 à 120°, extension 0° ; L'IRM du genou droit montre : des lésions de chondropathies dégénérative d'âges différents

Source officielle
CC

civ1

60794ce19ba5988459c47587

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

ARRÊT N° 1 Attendu qu'une intervention chirurgicale pratiquée le 19 septembre 1989, dans un établissement de santé dénommé Clinique Saint-Louis, par le docteur X... sur le genou droit de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210148

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

R... présentait un genou valgus bilatéral avec un espace inter malléolaire de 14 cm, l'accroupissement n'étant qu'ébauché, et la flexion du genou gauche atteignant 100° avec une extension à -10 ; que cette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201219

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

sous le code 1220471, d'autre part, le coussin de décharge du talon, des coudes ou des genoux sous le code 1221855 ; Attendu que, pour dire non fondé l'indu réclamé le 9 juin 2009 par la caisse, le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201558

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Certificat initial « luxation antéro externe du genou gauche ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110168

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou ; qu'à partir du mois de mai 2009 M.

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677401fef

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Attendu, selon la procédure, qu'il a été prescrit, le 22 novembre 1993, au profit d'une assurée sociale, dix séances de "rééducation du membre inférieur à domicile, après prothèse unicompartimentale du genou

Source officielle

Page 10 sur 45

← PrécédentSuivant →