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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210118
11 février 2016
la ménisectomie réalisées suite au diagnostic d'une fissure interne du ménisque du genou gauche au mois de juillet 2009.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200261
16 février 2012
gauche » ; que l'expert indique dans le corps de son rapport : « Les douleurs des genoux sont liées à une ostéotomie de valgisation réalisée en 2002, sans rapport avec l'accident de 1999.
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00001
10 janvier 2024
société Ceramtec) est spécialisée dans le développement, la fabrication et la distribution de composants céramiques techniques destinés, en particulier, à la composition des implants de hanche ou de genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C210782
22 octobre 2020
L... de ses demandes tendant à la prise en charge au titre de l'accident du travail des séquelles physiques alléguées au genou droit et poignet gauche, et des problèmes psychologiques qu'il présentait
ECLI:FR:CCASS:2025:C200423
7 mai 2025
alors âgé de 4 ans, a été blessé, le 15 août 2008, à l'occasion d'une fête familiale, lors d'un accident de la circulation qui a impliqué un kart, à l'intérieur duquel il se trouvait placé sur les genoux
ECLI:FR:CCASS:2018:C210591
20 septembre 2018
le genou au cours d'une livraison, que, le soir du 7 juillet 2014, il avait le genou enflé et n'arrivait pas à se déplacer et qu'elle a pu prendre rendez-vous chez le médecin pour le lendemain.
civ1
60794ce49ba5988459c47693
27 mars 2001
Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.
civ3
613722d7cd580146774022d0
17 juin 1997
Jacques X..., demeurant Cidex 1878 Bassy, 71260 Saint-Gengoux-le-Scisse, 2°/ de Mme Michelle X..., demeurant Cidex 1878 Bassy, 71260 Saint-Gengoux-le-Scisse, défendeurs à la cassation ; LA COUR,
soc
6079b1769ba5988459c522f0
11 octobre 1994
au service de la Régie nationale des usines Renault (RNUR), a été affecté de 1977 à janvier 1980 au montage des boîtes de vitesse sur les moteurs et devait, pour effectuer cette tâche s'aider de son genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C210877
12 décembre 2019
, le docteur W... qu'il convient de retenir et qui a évalué les différents postes de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux
cr
éré qu'il existaitc/Louis X
61372632cd58014677423b40
29 mai 2002
grand-père avait tenté de la caresser et de se faire caresser par elle ; qu'en outre, il avait entrepris de s'allonger sur elle ; qu'elle l'avait à chaque fois repoussé et avait même dû lui donner un coup de genou
6137264dcd5801467742483c
25 janvier 2005
infligée à Tanguy X..., juste après l'engagement, Jean-Luc Y... l'avait heurté sans retenue, en début de seconde mi-temps, lui causant une entorse de la cheville avec ligament touché et une entorse du genou
61372368cd5801467740959f
22 février 2000
Jean-Claude Y..., demeurant ... à La Gentouze, 85190 Aizenay, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la Société anonyme des
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
Sur le plan de la mobilité ; genou droit flexion 130°, extension 0° ; genou gauche : flexion 90 à 120°, extension 0° ; L'IRM du genou droit montre : des lésions de chondropathies dégénérative d'âges différents
60794ce19ba5988459c47587
29 juin 1999
ARRÊT N° 1 Attendu qu'une intervention chirurgicale pratiquée le 19 septembre 1989, dans un établissement de santé dénommé Clinique Saint-Louis, par le docteur X... sur le genou droit de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C210148
14 février 2019
R... présentait un genou valgus bilatéral avec un espace inter malléolaire de 14 cm, l'accroupissement n'étant qu'ébauché, et la flexion du genou gauche atteignant 100° avec une extension à -10 ; que cette
ECLI:FR:CCASS:2013:C201219
11 juillet 2013
sous le code 1220471, d'autre part, le coussin de décharge du talon, des coudes ou des genoux sous le code 1221855 ; Attendu que, pour dire non fondé l'indu réclamé le 9 juin 2009 par la caisse, le
ECLI:FR:CCASS:2011:C201558
22 septembre 2011
Certificat initial « luxation antéro externe du genou gauche ».
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou ; qu'à partir du mois de mai 2009 M.
613722d4cd58014677401fef
3 avril 1997
Attendu, selon la procédure, qu'il a été prescrit, le 22 novembre 1993, au profit d'une assurée sociale, dix séances de "rééducation du membre inférieur à domicile, après prothèse unicompartimentale du genou
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