la voiture était, à l'évidence, de faible importance puisqu'il n'a même pas été décelé par le témoin Roux (point de choc au niveau de la poignée, impression du témoin que les deux véhicules allaient glisser

poursuivie, prive la décision de condamnation de toute base légale; "alors, d'autre part, que dans ses écritures d'appel, le prévenu faisait valoir qu'il lui aurait été rigoureusement impossible de glisser

Je l'ai donc glissé dans le dossier de la salariée » ; que la cour d'appel a par ailleurs relevé qu'il résultait de la lettre notifiant au salarié son licenciement économique en date du 24 octobre 2016

sociétés Pertuy, assurée auprès de la société Axa corporate solutions assurances, et Screg sont intervenues dans la réalisation des terrassements, voiries et réseaux divers ; qu'en cours de travaux, un glissement

. ; que, de fortes précipitations sont survenues dans la nuit du 16 au 17 janvier 2014, entraînant des glissements de terrain, classés, selon un arrêté interministériel du 31 janvier 2014, en catastrophe

parcelle lui appartenant, en pente et située au-dessus de celle propriété de la SCI Quatro (la SCI), sur laquelle est aussi construite une maison d'habitation ; qu'invoquant notamment un risque de glissement

, assurée par la société Axa corporate solutions assurance (la société Axa), qui était stationné à vide sur le tarmac de l'aéroport de Limoges Bellegarde, a glissé sur le sol légèrement en pente en raison

bénéficient et n'est pas exclusif d'un recours contre le tiers auteur de l'infraction et responsable du dommage" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'un glissement

après que la victime, qui n'avait pu déplacer le camion, dont la remorque était bloquée, fut descendue pour demander conseil à un collègue; qu'alors qu'il se trouvait à l'arrière, l'ensemble routier a glissé

Z... ; que le fait que le lien ait glissé démontre suffisamment la faute de M.

que la société HCM a sous-traité à la société Sol systèmes les études géotechniques du chantier en vue de parvenir à la stabilité de la paroi berlinoise ; que, lors des travaux de terrassement, un glissement

solution numéro quatre par le BET Salini à l'exception de la zone des réservoirs pour laquelle sera adoptée la solution consistant en un nettoyage périodique du pied de talus afin d'éliminer les matériaux glissés

compter du 26 septembre 1988, puis jusqu'au 16 octobre 1988 ; que, le 26 septembre, le médecin du personnel s'est présenté à son domicile ; qu'il a déclaré n'avoir pas obtenu de réponse et avoir glissé

énonce qu'il est établi que la victime a procédé à une manoeuvre de dépassement dangereuse et prohibée ; que, surprise par la présence d'un camion, elle a perdu le contrôle du cyclomoteur qui a chuté, glissé

obligation générale de reclassement de l'ensemble de ses salariés visés par une mesure de licenciement pour motif économique ; qu'en l'espèce, les modifications d'horaires du personnel ayant conduit par glissement

responsable ; l'intéressé ayant déclaré dans le constat établi à la suite de l'accident du 9 aôut 1985 ; "je montais la rue Jean Moulin, la route étant très mouillée j'ai freiné mais la voiture a quand même glissé

protection lors d'opérations situées sur une toiture et le défaut de contrôle de l'observation des règles de sécurité, ne présentent pas de lien de causalité direct avec la chute d'un salarié qui a glissé

pour but de donner force et crédit aux allégations mensongères qu'ils contiennent, ne constitue qu'un mensonge écrit exempt de manoeuvres frauduleuses ; "alors, d'autre part, que le simple fait de glisser