que la ligne électrique [Localité 1] -[Localité 2] a été endommagée le 3 octobre 2012 par un avion de la SARL AERO DELTA qui a heurté la ligne entre les poteaux 12 et 13 en emportant la ligne et en brisant

administrative et financière » ; que ce libellé est de nature à éclairer suffisamment les entreprises interrogées sur le profil de poste recherché ; que le groupe Y...comportait cinq sociétés Ronot, Brimont

premier juge, est irrecevable devant la cour ; sur la prescription, que la SCI Kingsay's paddock a comme objet social l'acquisition, la conservation et la valorisation de son siège social situé la bretonnière

recherche (illisible) qui se trouvait à gauche par rapport à la direction de progression, lorsque le conducteur a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il conduisait sur la bande de gauche et en brisant

Encourt la cassation, l'arrêt qui, après avoir constaté que les agents des douanes ont pénétré en brisant une vitre à l'intérieur d'un véhicule stationné sur une aire d'autoroute sans occupant, rejette

constantes, de la victime, exactement confirmées par le témoin Vincent A... qui était à ses côtés, que le prévenu lui a d'abord donné un coup de tête puis un coup de bouteille au visage qui, en se brisant

comme des courettes dépendantes d'habitations – dont les surfaces sont curieusement amputées au profit de la parcelle F 969 d'une partie longitudinale en parallèle et en contrebas d'un mur ancien, brisant

navire de pêche "Le vent divin" ayant un équipage de quatre hommes a rompu, sous l'effet d'une mer forte et d'un vent violent, sa ligne de mouillage alors qu'il était à l'ancre et s'est échoué sur les brisants

sous seing privé litigieuse sans examiner, au moins sommairement, l'avenant à la promesse de bail synallagmatique en date du 23 novembre 2000 que la société Foncière Costa avait conclu avec la société Brioni

afférents à son pourvoi ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Paris Participations et la société EII Equities limited, ensemble, à payer à la société Brioni

Ne reculant devant rien, vous vous êtes déchaîné à mon domicile en brisant les meubles à votre portée et m'avez signifié que vous n'entendiez pas quitter les lieux avant d'avoir obtenu votre argent.

textes visés au moyen" ; Attendu qu'aux termes de l'article R. 311-1 du code de la sécurité intérieure, doit être considérée comme arme blanche, toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante

.- Z... relatives à la vigne de Serrigny et à l'immeuble du 6 boulevard Brétonnière, tous deux déclarés biens propres de Monsieur Bernard Z... sans récompense à la communauté ; qu'il a été jugé à bon droit

. ; que ces opérations ont nécessité l'emploi de matériels sophistiqués consistant en de gigantesques pelles qui brisent les roches (BRH), et ébranlent le sol ; qu'ainsi, l'installation d'une grue pour

vendredi [...] vers 1h28, le navire de pêche « [...] » ayant à son bord quatre membres d'équipage, a rompu sa ligne de mouillage sous l'effet d'une mer forte et d'un vent violent et s'est échoué sur les brisants

L'employeur, soutient que certaines demandes de Madame R... sont prescrites et qu'elle est intervenue sur le logiciel en Brisant des manipulations manuelles.

retour, permettre la poursuite des tournées et éviter le maintien sur place de techniciens pour un ou deux jours supplémentaires (attestations et courriers du Freier Berlinee Theater Ensemble, Comagnie Brozzoni

dispositif de sécurité destiné, conformément aux dispositions réglementaires ci-avant, soit à prévenir les chocs directs contre les vitres, soit à renforcer la solidité des vitres, soit à éviter qu'en se brisant

C..., salarié d'une entreprise E...Pierre, était victime d'une chute lui brisant le poignet ; que les expertises diligentées ont mis en évidence, pour la fixation des poutres à hauteur de leur point d'appui

de périodes de vacances avec le couple, il a assisté de la part de sa belle-fille à des scènes de colères violentes se rapprochant de l'hystérie, s'en prenant à l'enfant lui-même, lui brisant