Housseine X..., demeurant ...

cotisations dues par trimestre ou fraction de trimestre écoulé après l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date limite d'exigibilité des cotisations ; Attendu que pour dire que la société Holpin

l'île de Man, Grande-Bretagne, a demandé la restitution de la taxe de 3 % qu'elle avait versée au titre de l'année 1988 sur la valeur des immeubles situés en France et appartenant aux trois sociétés Homepines

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Farideh, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Abbas, Hossein et Marzan B..., - B... Ebtesam, - B... Mohammed-Saïd, - B... Elham, - C...

Hossen X..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur du Club sportif de Saint-Denis, demeurant ... de La Réunion, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où

] (ci-joint le certificat) ou par moi-même, [J] réitère son refus d'être contrainte à séjourner chez quelqu'un qu'elle ne connaît pas et dont elle sent confusément qu'il lui est hostile

Europe Pty Lld (la société) a demandé l'annulation de la désignation par l'Union locale des syndicats confédérés du pays tyrossais CGT de Mme X... comme déléguée syndicale au sein de l'établissement de Hossegor

(HOSSINE), PARTIE CIVILE, A DES REPARATIONS AU FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, PARTIE INTERVENANTE ET A SURSIS A STATUER SUR LA DEMANDE FORMEE PAR LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA REGION PARISIENNE

X..., aux termes desquels il léguait l'usufruit et la nue-propriété de la ferme respectivement à Mme Z... et aux hospices de Martigne, contenaient une disposition autorisant l'usufruitière à louer la

Bourdeau, vice-président, et Mme Patricia Hovine, juge au tribunal de grande instance de Bobigny, en qualité d'assesseurs pour assister le président de la cour d'assises des majeurs du département de Seine

renvoie devant la cour d'appel de Montpellier ; Condamne la société Groupe Guillin Holding aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Groupe Guillin Holdin

moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale : Les moyens étant réunis ; Attendu que Jean X... a été cité devant le tribunal de police pour avoir " à Hossegor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant place des Landais, 40150 Hossegor,

FRANCAISE DEMEURANT A NEUILLY-SUR-SEINE A ETE VICTIME, TANDIS QU'ELLE VOYAGEAIT EN ESPAGNE, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT HOPKINS FUT DECLARE SEUL RESPONSABLE ; QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR

Pierre A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1995 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Françoise Y..., veuve de Stael Von Hostein, demeurant

important ; qu'il s'agissait de la seconde intervention sur les lieux au cours de la même soirée pour le même motif ; que lors de la première intervention, les occupants de l'appartement s'étaient montrés hostiles

elle se serait fondée et qui révèleraient que les maîtres d'ouvrage auraient ordonné à l'architecte de déposer des permis de construire non conformes aux règles d'urbanisme de la commune de Soorts-Hossegor