Isabelle, - Z... Sylvain, - A... Antoine, - B... Stéphane, - C... Pierre-Alexandre, - D... Frédéric, - E... Régis, - F...

A..., 23°) Mme Isabel M... A..., 24°) Mme Alexandra O... A..., domiciliés ensemble ..., Santa Fe, Canada De Gomez, Les autres parties, demeurant en France, savoir : 25°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Isabelle Z..., demeurant ..., 2

Pierre Z..., 2°/ de Mme Isabelle P..., épouse Z..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

laissant croire à la signature d'un nouveau bail le jour de la signature de l'acte de cession du fonds, « confinait à la manœuvre dolosive » ; qu'il en résultait nécessairement que ces fautes confinant au dol

Pierre Z..., 38) Mme Isabelle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

23 mars 2009 pour une rémunération mensuelle de 1600 euros, puis un contrat à durée indéterminée du 23 mars 2009, pour le même salaire, la SARL Amos concept étant représentée par sa gérante Madame Isabelle

selon la coutume internationale et sauf convention internationale contraire, être légalisés pour y recevoir effet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'adoption simple par les époux Jean-Luc et Isabelle

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M. Y..., de la SCP L.

carrière" mais également l'indication par celle-ci que ces meubles appartenaient en propre à sa famille qui les lui adonnés pour meubler le domicile conjugal ; que Daniel X... affirme en outre que Isabelle

(ISABELLE), EPOUSE X..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1956, QUI A RELAXE VERGE ET SAVATIER PREVENUS DE DIFFAMATION PUBLIQUE ET COMPLICITE ET A REJETE

mémoire personnel produit par le demandeur et le mémoire en défense ; Attendu qu'à l'issue d'une information ouverte sur plainte avec constitution sur partie civile de Marcel Y... dirigée contre Isabelle

Le donateur lui-même n'est pas présent à l'acte.

Eric X..., domicilié [...]                                      , 3°/ à Mme Isabelle X... épouse Z..., domiciliée [...]                             , 4°/ à M.

Pierre X... , domicilié [...] , 3°/ à Mme Marie X... , épouse Z..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Isabelle X... , épouse E... , domiciliée [...] , 5°/ à M.

décembre 2009 ; Le 26 décembre 2009, elle été licenciée en raison d'erreurs répétées ; Le 8 avril 2010, elle a saisi le Conseil de Prud'hommes afin de contester son licenciement (...) ; Attendu que Mme Isabelle

, EN SON DISPOSITIF : " AVANT DIRE DROIT PLUS AVANT, COMMET TROIS MEDECINS EXPERTS AVEC MISSION D'EXAMINER DAME A..., DE DECRIRE SON ETAT, AINSI QUE LES DIVERS TROUBLES DONT ELLE A ETE ATTEINTE, DE DONNER

(1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roger X..., demeurant à Chateauroux (Indre), 27, place Gambetta, 2°/ Madame veuve Z..., demeurant à Bourges (Cher), ... d'Oisy, 3°/ Mademoiselle Isabelle