Jacques A..., 2 / de Mme Marie-Claude A... née Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Philippe Jacques X..., demeurant ..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire de la société Fidinvest, en cassation d'un arrêt rendu le

Jean-Marie X... et de la SCI avaient pour origine le retard dans la livraison des bâtiments et les malfaçons de travaux ; que dans son rapport dont les conclusions ne sont pas remises en cause, Jean-Jacques

Jacques [Z...] souhaite conserver les revenus issus de son activité jusqu'à la cessation de celle-ci ( ).

Jacques X... et de son épouse avaient permis d'acquérir ; qu'il avait été rappelé aux demandeurs à diverses reprises que les droits qu'ils estimaient avoir du temps où ils avaient géré seuls les quatre

Jacques Z... ou M.

Jacques, - B... André, - C... Jean-Claude, - D... Françoise, - E... Pierre-Jean, - F... Pierre, - G... Henriette, - H... Jean-Pierre, - I... Eric, - J...

Jacques Z..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Entreprise Culetto, demeurant 4, avenueambetta à Montauban (Tarn-et-Garonne), 38/ M.

surseoir à statuer sur une contestation de vérification des dépens en vertu d'un arrêt exécutoire comme tel est le cas de l'arrêt de cette cour du 2 février 2009 ayant donné lieu à la condamnation de Jacques

(JACQUES) ; - Z...

Nicole, accusée, est-elle coupable d'avoir (...) volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait sur la personne de Jacques Z... ?

Michel H..., demeurant ..., Le Chaudron à Origny-en-Thierache (Aisne), 22°/ de Mme Lefevre D..., demeurant ... à Neuve-Maison (Aisne), 23°/ de Mme Chantal I..., demeurant ... à Saint-Michel (Aisne)

Jean-Jacques, juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre et M.

Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Dupieux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Carrières du Cotentin, de Me Jacques

Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la compagnie Générale de Banque City-Bank, de Me Blanc

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de l'Association du club des sports de Rimberlieu

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1989, qui, d'une part, l'a condamné, pour faux en écriture privée et de commerce et tentative

a 96 ca, ZB 86 « Chemin de la Fortelle » : 10 ha 65 a 54 ca, commune d'Ivry-le-Temple : ZD 18 « le Chauffour » : 3 ha 89 a 10 ca, ZD 40 « le Chauffour » : 13 ha 79 a 10 ca, ZD 44 « les Terres Saint-Jacques