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497 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372656cd58014677424c5b

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Jean-Claude Y..., demeurant à Sainte-Foy-les-Lyon (Rhône), "Le Chardonnet", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / du Groupama

Source officielle

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CC

civ2

613722fccd58014677404075

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Bernard A..., demeurant ..., 8°/ de M. Roger X..., demeurant ..., 9°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 10°/ de M. Dominique P..., demeurant ..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372124cd580146773f14ee

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Jean-Yves A..., demeurant Haras du F... à Houesville, Sainte-Marie du Mont, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

civ2

613722facd58014677403f86

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

C..., Marie, Christian, Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5bab4

Cassation

12 avril 1976

12 avril 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (LYON, 14 MAI 1974) D'AVOIR CONDAMNE JEAN-MARIE X..., ASSOCIE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BERNARD ET COMPAGNIE, DONT LE REGLEMENT

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b81

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Jean X...

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CC

civ2

61372198cd580146773f5155

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jean-Bernard, Marie C..., demeurant ... (Corrèze), 3°/ Mme Anne-Marie C..., épouse X..., demeurant ... (Corrèze), 4°/ M. François, Simon C..., demeurant ... (11e), 5°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372363cd58014677409241

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Buffet, président, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f7676

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Sur le pourvoi formé par : 18/ leroupe Drouot, société anonyme dont le siège est place Victorien Sardou, à Marly-Le-Roi (Yvelines), 28/ Mme Raymonde A... veuve X..., seule héritière de son fils Jean-Pierre

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CC

civ1

6137226ecd580146773fcf53

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Bernard YI... et Mme Michelle YI... née XD..., demeurant ensemble ..., 18 ) de M.

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CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Bernard XG..., demeurant HLM LA Coterelle, bâtiment H à La Tour du Pin (Isère), 44°) Mme Eliane XH..., demeurant ... à La Tour du Pin (Isère), 45°) Mme Viviane XI..., demeurant ... à Saint-Jean de

Source officielle
CC

civ1

été acquis avec ses seuls deniers, a forméc/M. Jean-Jacques Z

613721becd580146773f6c91

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137211dcd580146773f1158

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Bernard D..., demeurant à Rolleville (Seine-Maritime), rue du Maréchal Foch, 2°/ de Madame Béatrice H..., prise en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100654

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Bernard X..., les époux Y...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301374

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Bernard Y... ne saurait prospérer.

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civ1

6137216acd580146773f38eb

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Bernard de Saint-Afrique, conseiller rapporteur, MM. Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe236

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Jean-Luc, demeurant 18, quartier du Rosemont à Giromagny (Territoire-de-Belfort), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : 1 / la société à responsabilité limitée Bernard Bruder, dont le siège

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CC

civ1

61372292cd580146773fe9a0

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Bernard Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

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CC

civ1

613720d4cd580146773eebbc

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Bernard DA..., demeurant ...

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