de l'unité économique et sociale formée par les trois établissements implantés à la Marina [Établissement 1], commune de [Localité 1], à savoir la Société MANIOUKANI, la SARL BANARI et la SARL KALANA

à son club d'origine dans le délai de 15 jours suivant l'homologation du contrat de travail du joueur par la commission juridique de la Ligue de football professionnelle - sachant que la période du mercato

sceaux, Ministre de la justice de la République française, en date du 31 juillet 2006, il est indiqué " la législation maltaise en matière de rejets illicites d'hydrocarbures est constituée par le " Merchant

livrées et le dommage allégué ; Qu'en statuant ainsi, alors que les préjudices correspondant au remboursement du prix des tôles non conformes, aux pertes relatives aux pièces primaires et éléments mécano-soudés

contrat, les responsabilités suivantes : l'établissement des devis, études et plans, la conception de projets de process industriel, la fabrication des travaux de chaudronnerie, tuyauterie, serrurerie, mécano-soudure

Kalifa, 213 / M. X..., Emmanuel, Marcel Lobe FA..., 214 / Mme Marcelle ES..., épouse EY... FA..., 215 / M.

d'entretien présente le 30 avril 2011, relate : " Lorsque nous étions en train de travailler, un résident est monté par les escaliers et j ‘étais dans le couloir faisant le lavage des sols et ma collègue Kadida

U... a notamment répondu qu'il exerçait la profession de « MECANO » depuis le 9 octobre 2009, avec surcharges et ratures sur les derniers chiffres 10/09, auprès de l'employeur « Everé » à Fossur-Mer, à

loyalement l'assureur afin qu'il se fasse une opinion exacte du risque à assurer ; qu'à l'appui de ses prétentions, Sogetra se prévaut de sa propre documentation publicitaire (sa pièce n° 6) : « châssis mécano

Bertrand R..., demeurant ..., 13°/ de la société civile immobilière (SCI) Kalina, prise en la personne de son gérant, M.

né le 31 août 1943, domicilié ... et Mme Pascale Z... née A... le 6 mai 1953 à la Roche Vineuse 71 ... " "que les associés de la SARL Adim International sont Edouard et Jules Y..., Mounir X... et Karima

monsieur X..., reconnaissant que les factures litigieuse portaient bien ses initiales ainsi que les numéros de bons de son livret de commande, et se bornant à faire état d'une probable commande des « mécanos

'accident mais avoir entendu dire que [D] [U] voulait enlever le godet pour mettre le transpalette ; qu'il a souligné qu'il était interdit de se mettre sous le godet et que, seul, un mécano

Handicapés de l'Yonne de la disparition suspecte de quatre jeunes femmes ayant été suivies par les services de l'aide sociale à l'enfance de l'Yonne, Christine Z..., Madeleine C..., Bernadette Y... et Katia

formalisera tout nouveau fonctionnement de cette prime » ; que la partie variable du salaire était donc déterminée par rapport aux résultats de la société Sotil et non par rapport à celui de la société Kalina

qu'elle s'explique par le fait que la garantie "biens confiés" consentie par la Cie AXA à la société ETS LEVIGNE était limitée à des activités précisément décrites :" tôlerie, chaudronnerie industrielle, mécano

la Martinique et la Guadeloupe, recueillies par procès-verbal du 19 juillet 2012, qui s'est ainsi exprimé : « Nous n'avons pas d'ateliers locaux (…) Le matériel qu'on reçoit est en fait une sorte de mécano

débourrés, dressés ou sortis en promenade ou en compétition pour divers usages (sport, compétition ou dressage), -l'insémination en avril, mai et juin 2011 de quatre juments (Rakina Hogue, Jickie Hogue, Kahima