Emmanuel A..., demeurant ..., 2°/ de la Ligue nationale française contre le cancer, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Michèle Y..., épouse B..., demeurant ...

grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail en date du 22 septembre 2008 produisait les effets d'une démission et d'AVOIR en conséquence débouté Mme Emmanuella

Henri, Emmanuel et Paul Y..., ont assigné les bailleurs en réparation de leur trouble de jouissance ; qu'en vertu d'un acte de partage, l'immeuble a été attribué à M.

En tout état de cause, la première convocation à interrogatoire de première comparution d'Eric A... est datée du 12 novembre 2015 et celui-ci a, de nouveau désigné Maître Emmanuel C... pour l'y assister

Christian Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal de ses enfants, Marie-Emmanuelle Y... née le 28 avril 1984 et Alexandre Y... né le 15 septembre 1986, 2 / de Mme

involontaire et d'un délit de mise en danger délibérée de la personne d'autrui qui aurait notamment pu être reproché au chauffeur du camion, à la hiérarchie de l'UIISC n° 7 de Brignoles dont dépendait Emmanuel

Emmanuel, contre un arrêt de la cour d'assises du Pas-de-Calais, en date du 2 octobre 1987, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle pour meurtre et a ordonné la

Emmanuel X...) le montant de redevances d'assainissement facturées et encaissées au titre des années 1999 à 2005 pour le compte d'un tiers (le SIAV) ; AUX MOTIFS QUE l'usager qui n'était lié par aucun

Gilbert X..., de Mmes Joséphine et Julia X... et de la société Anémone, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mmes Catherine et Emmanuelle X... et de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Emmanuellele

Emmanuel dit François Z..., - la société Editions Choc, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 avril 1993, qui dans la procédure suivie contre

magasin, pendant que deux ou trois autres personnes tentaient, à son avis, de forcer un cabanon ; que Mme F..., au standard, déclenchait l'intervention des services de police, en lançant un message selon lequel

Jules Louis Emmanuel X..., 2 / M.

Vertolay (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Monsieur Pierre Z..., domicilié à Ambert (Puy-de-Dôme), Avenue Emmanuel

François C..., 5 / de Mme Martine C..., épouse Y..., demeurant tous deux lieudit "Gillot", 97438 Sainte-Marie, 6 / de Mme Marie C..., épouse X..., demeurant ..., 7 / de Mlle Emmanuelle C...

Emmanuel G..., ajusteur, demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Mme Odette Z..., épouse G..., demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1990

Y..., demeurant "Les Monts Dessus" n° 1956 à Bassens (Savoie), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice naturelle et légale de la personne et des biens de son fils mineur Marc, Emmanuel

Emmanuel X..., demeurant à Lisieux (Calvados), rue Edouard Branly, zone industrielle nord-est, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B),