rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

Mme [X] fait grief à l'arrêt d'ordonner la prorogation pour une durée de deux ans des effets du commandement valant saisie immobilière du ministère de la SCP Tanguy et Labat, huissiers de justice à Quimper

[O] a été engagé en qualité de délégué commercial le 24 avril 2001 par la société Lafarge couverture, devenue société Monier, avec reprise d'ancienneté au 10 janvier 1994. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la zone industrielle des Terres de Saint-Lazare

que Lionel X... avait la propriété intellectuelle, voire matérielle, des documents remis à la police, tout en constatant que ceux-ci avaient été réalisés pour la société Valerian par les entreprises Lafarge

France entreposait à Labarthe-Inard, dans les bacs de stockage de la société anonyme SOPECO dont Louis Z... est le président-directeur général des produits pétroliers lui appartenant, sous douane, non

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la zone industrielle des Terres de Saint-Lazare

DE RENE DE X..., AUX DROITS DE LAQUELLE SONT AUJOURD'HUI LEURS ENFANTS, AYANT DANS LE PARTAGE DE LA SUCCESSION DE SA TANTE, VEUVE PAUL Z..., SOLLICITE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DU DOMAINE DU CLOS LABARDE

certifiée du 30 décembre 1999 ; que par lettre du 6 novembre 2001 adressée à la banque, visant l'échéance du contrat, la Financière a demandé le virement des fonds sur un compte ouvert à la banque Lazard

marque "Pariscope" déposée le 6 octobre 1989, ainsi que la société Hachette Filipacchi associés, le GIE Hachette Filipacchi télématique et la société Hachette Filipacchi Grolier, devenue la société Lagardère

X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Lafarge Granulats Rhône-Auvergne, les conclusions de M.

l'arrêt attaqué (Paris, 2 avril 2010), que les époux X... ont entrepris de faire procéder à l'élévation et à la restructuration de leur maison d'habitation ; que les travaux ont été confiés à la société Labati

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) Labadie-Azoulay-Chetrit

Chollet, conseiller référendaire, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mme de Coulomme-Labarthe, de Me Boullez, avocat de M. de Coulomme-Labarthe, les conclusions de M.

Mini (la société Labarthe), une convention de franchise pour l'exploitation d'un fonds de commerce de réparation rapide de véhicules sous l'enseigne "Speedy" ; que le 17 avril 2009, la société Labarthe

X... directeur commercial adjoint de la société nouvelle Otto Lazare (SNOL) absorbée par voie de fusion en 1984, par les Etablissements Vidal et Champredonde qui ont pris la dénomination de société Metalinor

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LE CAMION DE LABANDES, AYANT STATIONNE DEVANT LA PROPRIETE DE LAFON-PUYO, APICULTEUR, ET AYANT REPRIS