dans le sein de la terre ou existant à la surface, mais de matériaux de construction transportés sur place pour être traités avant leur commercialisation ; qu'en outre, le sable ne figurait pas dans la liste

nulle part relatives à des boîtes à lettres, ainsi que l'affirme la demanderesse, que l'huissier, qui a pu ne pas apercevoir une plaquette précisant que la concierge se trouvait au 243 de la rue Saint-Martin

[K] a fourni à la société [Localité 8] Matin, devenue la société Groupe [Localité 8] Matin (la société), des reportages photographiques en contrepartie d'une rémunération sous forme d'honoraires dont les

une activité de " phoning ", remettant elle-même la liste des appels suivant les secteurs ; que M.

[E] a sollicité, d'une part, sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nouméa dans les rubriques « Mécanique générale » (E-04.01), « Machines » (E-04.02), « Appareils

de rejeter le recours dirigé contre les opérations de visite et notamment les demandes de nullité des procès-verbaux de visite, alors : « 1°/ que l'article L. 206-1 du code rural et de la pêche maritime

la machine litigieuse n'est pas comprise dans la liste de l'article R. 233-83 du Code du travail, que cette machine étant entièrement automatisée, il n'y a pas de poste de travail spécifique et le point

Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Iro, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Lise, demeurant ..., 31 / de M. Laurent XB..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 32 / de M. Franck XC..., demeurant ..., 33 / de M. D... Nee, demeurant ..., 34 / de M.

Industrie et Marfin LTD, cette dernière est représentée par Samir N...

présomptions graves, précises et concordantes, de s'être, depuis le 1er juillet 1987, rendue coupable de recel de deux tableaux, l'un "Paysage lac embrumé avec arbres" peint par Colon, l'autre "Bouquet de Lilas

Martine Simone YX..., 43 / M. Victor José YW..., 44 / M. Jacques Raymond XK..., 45 / M. Alain Yves XE..., 46 / Mme Annie Hélène XW..., 47 / M.

Le comité Adeic logement des Flandres (le comité) a fait parvenir à la société sa liste de candidats, le 25 octobre 2018. 4.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2012), que l'Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (l'Utac) a conclu le 26 juillet 1990 avec la société Gordon Martino

X... une liste d'abonnés à servir à domicile et l'obligation de se conformer à des horaires fixés tôt le matin ; que, pour écarter l'existence d'un lien de subordination, la cour d'appel s'est bornée

B... « n'était pas là le matin », mais après avoir précisé que lui-même en arrivant le matin, était allé « directement sur le champ » et qu'au surplus, M.

Pradel, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique du 4 juin 2024 où étaient présents Mme Martinel, président, M.