Magyar, dont le siège social est sis 13, avenue Albert Ier à Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section B), au profit de la

X..., conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Route de Magny, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Coredif, l'avis de M.

mois d'emprisonnement avec sursis et 800 000 francs pacifiques d'amende, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que, "il ressort clairement de la plainte de Paul A... que la société Mana

que les déclarations de Maïté X... étaient contredites par d'autres faits ; qu' "en effet, le 13 août 2002, Corinne Y... et son époux ont invité Colette Z... et son conjoint au restaurant "La Ferme de Magné

formé le pourvoi n° A 19-10.817 contre le jugement rendu le 18 septembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, dans le litige l'opposant à l'association Centres dentaires Nord-Magenta

Z..., acquéreur évincé, a assigné la société France immobilier, aux droits de laquelle vient la société Masséna, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Aria Marina, dont le

Seine-et-Marne, par ordonnances des 27 et 28 octobre 1997, a transféré à cet établissement public la propriété de plusieurs parcelles appartenant aux consorts X... sur le territoire de la commune de Magny

X... a été salarié de la société Armatures Manna Thirion entre le 21 mai 1977 et le 13 mars 2002 en qualité de ferrailleur pour l'exécution de chantiers ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes en paiement

Ferrieu, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Magne, de Me Goutet, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Pierre Y... et de son fils Stephan Y..., a transféré le matériel et les véhicules faisant partie des actifs de ce garage inventoriés par le commissaire priseur le 7 février 1989, au "Garage du Laizon" à Magny-la-Campagne

unique, ci-après annexé : Attendu, selon les arrêts attaqués (Poitiers, 21 septembre 2016), que la société Plysorol était spécialisée dans la fabrication de panneaux de bois sur trois sites en France, Magenta

Distribution dirigée par Z... ; que la société Maugina, dont le gérant est Z..., a édité un ouvrage intitulé "Guide pratique Rika C... : soins et beauté par l'argile et les plantes" également commercialisé

d'un expert à l'effet de constater l'état d'abandon du bâtiment et notamment de la toiture de la grange à la suite du défaut d'entretien des actuels propriétaires, la SCI Centre Evangélique de la Magnanerie

QUE la demanderesse prétend que le chantier MAGNA aurait été sous-traité à une autre société dénommée SOCIETE D'EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENTS GASS, et à une société polonaise dénommée SNC POLSKA.

Ahmed X..., né le 9 juillet 1961 à Maghnia (Algérie), s'est vu délivrer un certificat de nationalité française le 10 décembre 2002, comme né d'une mère française ; que le ministère public l'a fait assigner

Magne, demeurant ..., 4 / M.

mentionne : - qu'elle est née le 13 mai 1928 à Maaziz de Miloud Ould Larbi Y...et de Marie Z..., - qu'elle a été légitimée par le mariage de Miloud Ould Larbi Y...et de Marie Z...le 18 mars 1957 à Maghnia