ONT VENDU, LA NUE-PROPRIETE A M MARCEL Y..., L'USUFRUIT A M A... D'UN BIEN RURAL QUI ETAIT EXPLOITE PAR MME MARIE THERESE X... B...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Marcel et Marc Z..., notaires associés, dont le siège est ...

en qualité d'héritière de Marcel A..., 6°/ M.

pour les produits de grande consommation en France ; - des échanges d'information sur les tendances du marché (et notamment l'évolution des parts de marché des entreprises précitées) pour les produits

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1997, qui, pour mise en danger d'autrui et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Messieurs Gilbert et Alain X..., in solidum, à payer à Monsieur Marcel Y... la somme de 127.544,94 euros avec intérêts

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 20 septembre 1993 qui, sur renvoi après cassation et après relaxe du prévenu pour chasse en contravention des prescriptions

Marcel X..., domicilié [...]                             , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2017, où étaient

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Marcel Y..., demeurant au lieudit "Toul Ar Hoat" à Dirinon, Daoulas (Finistère) ; 2°)

tard ; que c'est en fonction du bénéfice de la société et non de son chiffre d'affaires, qui bien qu'important, n'est pas un signe objectif de prospérité, qu'il convient de se placer pour constater que

Mandat a Mana ; que, sur place, les gendarmes n'étaient pas parvenus à faire cesser les bruits et avaient été outragés par M.

(qui est évidente à la lecture de la retranscription évoquée plus haut) et qu'il a reconnue lors de son audition par les premiers juges, qui est en soi constitutive de la faute qui lui est reprochée :

arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), au profit : 1 / de Mme Danièle Z..., épouse C..., demeurant ... à Estève (Pyrénées-Orientales), 2 / de Mme Marcelle

Marcel X..., demeurant ... (ORNE), 2°) M. Marc X..., demeurant ... (ORNE), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1988 par le tribunal de grande instance d'Argentan, au profit de M. Y...

A... et la SCP Pignard-Exbrayat et A... ; Attendu que, pour rejeter les demandes de Marcel X..., l'arrêt, qui relève qu'Alfred X... a successivement cédé la cour litigieuse d'abord à son frère Marcel

MARCEL DEVAIT CONSTRUIRE SUR LA PARCELLE QUI LUI ETAIT ATTRIBUEE ; QUE, PAR ACTE DU 11 MAI 1965, X... MARCEL A VENDU A SALINAS LA CONSTRUCTION EDIFIEE JUSQU'AU TOIT ; QUE X... RENE ET X...

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Marcel Y... du chef