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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372377cd5801467740a280
30 mai 2000
30 mai 2000
Michel A..., demeurant ..., 3 / Mme Maria P..., demeurant ..., 4 / Mme Maria Z..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Josine J..., demeurant ..., 6 / M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100992
16 septembre 2014
16 septembre 2014
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Maria
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300538
9 mai 2012
9 mai 2012
Gérard X...et Jean-Pierre X...; que la SCI MARIDO a été constituée le 10 novembre 1978 entre la SCI MONCLAIR et Mme Maria X..., cette dernière étant désignée en qualité de gérante statutaire de ces deux
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593f2
7 mai 1980
7 mai 1980
SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 28 JUIN 1978) , LA SOCIETE MECANOTEC, AYANT POUR OBJET LE TRAITEMENT INFORMATIQUE, A INTENTE UNE ACTION EN CONCURRENCE DELOYALE CONTRE SON ANCIENNE GERANTE, MARIA
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6079a8af9ba5988459c4e6c9
8 juillet 1975
8 juillet 1975
(MARIA-JOSE), Y... X... (AMERICO), Y... X...
Source officielleciv3
60794cee9ba5988459c47888
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Vu l'article 31 du nouveau Code de procédure civile Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre1996), que, le 7 mars 1994, les époux X... ont fait signifier à leur locataire, M. de Maria
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ECLI:FR:CCASS:2011:C201174
16 juin 2011
16 juin 2011
maladie consécutive à l'inhalation de poussières d'amiante ; que l'organisme de sécurité sociale a reconnu le caractère professionnel de cette maladie et du décès ; que par courrier du 7 juillet 2008, Mme Maria
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00912
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour la société Ceramiche Marca Corona.
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6137213dcd580146773f2244
24 octobre 1990
24 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Amour, Ange de Maria, demeurant précédemment ... à Menton (Alpes-Maritimes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301217
16 octobre 2012
16 octobre 2012
X... à payer à la société Maria Serena la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200295
19 février 2015
19 février 2015
D'AVOIR condamné Madame Y... au paiement de diverses sommes au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et des dépens ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « sur la nullité de la saisie-attribution : Maria
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613723edcd5801467740ff8e
3 avril 2002
3 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Maria X..., ayant demeuré ..., décédée en cours d'instance, en cassation
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613725c8cd580146774207f4
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Maria, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 23 juillet 1998, qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'infractions à la législations sur les
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ECLI:FR:CCASS:2010:C100241
3 mars 2010
3 mars 2010
José Y... et Mme Maria X... sont l'un et l'autre de nationalité portugaise ainsi qu'il résulte des conclusions d'appel, et que Mme Maria X... est domiciliée au Portugal, ainsi qu'il résulte également du
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300708
7 juin 2011
7 juin 2011
de raccordement au tout à l'égout », Statuant à nouveau, Déboute Florent Y... et Catherine C...de leur demande en réparation d'un préjudice matériel ; Condamne Pascal X...et Catherine C...à verser à Maria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100467
12 mai 2010
12 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens, réunis : Attendu que Maria X... et M.
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6079a8b59ba5988459c4ea7f
19 juin 1968
19 juin 1968
MARIA (941,04 FRANCS) ET DES ARRERAGES ECHUS DE LA RENTE VERSEE A X...
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ECLI:FR:CCASS:2014:C100887
9 juillet 2014
9 juillet 2014
annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 septembre 2012), qu'un juge des enfants a instauré, pour une durée d'un an, une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert à l'égard d'Iliès et Marwane
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6079a8649ba5988459c4d12d
20 décembre 1994
20 décembre 1994
Sceaux, dans l'intérêt de la loi contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier, en date du 16 décembre 1993, qui a émis un avis favorable à la demande d'extradition de José Maria
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c44681
11 mars 1981
11 mars 1981
SE SONT FAIT ENVOYER EN POSSESSION DE SES BIENS EN VERTU D'UN TESTAMENT OLOGRAPHE DU DEFUNT LES INSTITUANT LEGATAIRES UNIVERSELS ; QUE, LA VEUVE D'EMILE D..., MARIA X..., AYANT CONTESTE CE TESTAMENT, UNE
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